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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la mise en oeuvre de l’Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec sur la gestion conjointe des hydrocarbures dans le golfe du Saint-Laurent

pdf 211 Kb AIR_201506_PL_gestion_conjointe_hydrocarbures_MERN.pdf

demeurera en vigueur jusqu’à ce qu’un cadre de protection de l’environnement marin soit mis en place. Ainsi, malgré la délivrance de permis de recherche…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la mise en oeuvre de l’Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec sur la gestion conjointe des hydrocarbures dans le golfe du Saint-Laurent

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demeurera en vigueur jusqu’à ce qu’un cadre de protection de l’environnement marin soit mis en place. Ainsi, malgré la délivrance de permis de recherche…

Update : May 16, 2023

Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

pdf 106 Kb CELA-Avis-pandemie-juin2020-FR.pdf

travail en équipe est une activité essentielle en classe. Les enseignants seront-ils capables de guider des équipes en ligne? Toutes les disciplines se…

Update : January 8, 2021

Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

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travail en équipe est une activité essentielle en classe. Les enseignants seront-ils capables de guider des équipes en ligne? Toutes les disciplines se…

Update : January 8, 2021

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 500 Kb FAQ-qualite-educative.pdf

(groupes d’enfants de 0 à 5 ans). Lors des projets pilotes réalisés en 2016 et en 2018 par une équipe de chercheurs de l’UQAM, ou encore lors de la mise en…

Update : December 19, 2023

Nombre de robots, imprimantes 3D ou tablettes et ordinateurs distribués dans le cadre du programme Projet Robot 360 (initié en 2018) comme outils pédagogiques, total d'écoles qui ont bénéficiés du programme et documents et rapports faisant état de

pdf 1.22 Mb 24-371_Diffusion.pdf

qui permet de faire de la programmation dite visuelle (par assemblage de blocs d’instructions en vue de faire réaliser des actions à des objets ou…

Update : November 28, 2024

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

pdf 3.34 Mb 25-357_Diffusion.pdf

Nombre de groupes calculé De 0 à 28 1 De 29 à 56 2 De 57 à 84 3 De 85 à 112 4 De 113 à 140 5 De 141 à 168 6 De 169 à 196 7 Mesure 30330 — Fonds d’urgence…

Update : October 22, 2025

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

pdf 580 Kb orientations_msp_securite_incendie.pdf

ions d’un groupe de travail mis sur pied en 1997 par le ministère de la Sécurité publique. Ce groupe de travail était composé de représentants des…

Update : December 16, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

réguliers afin de mettre en pratique ses procédures d’alerte et de mobilisation et de s’assurer qu’elle est en mesure, en tout temps, de lancer l’alerte et d…

Update : March 23, 2020

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

pdf 789 Kb reference_application_reglement.pdf

réguliers afin de mettre en pratique ses procédures d’alerte et de mobilisation et de s’assurer qu’elle est en mesure, en tout temps, de lancer l’alerte et d…

Update : March 23, 2020

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Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

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Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

Nombre de robots, imprimantes 3D ou tablettes et ordinateurs distribués dans le cadre du programme Projet Robot 360 (initié en 2018) comme outils pédagogiques, total d'écoles qui ont bénéficiés du programme et documents et rapports faisant état de

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

Orientations du ministre de la Sécurité publique en matière de sécurité incendie, mai 2001

Document de référence pour l’application du règlement sur les procédures d’alerte et de mobilisation et les moyens de secours minimaux pour protéger la sécurité des personnes et des biens en cas de sinistre

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