Search results

partir de la fiche de propriété établie aux fins de l’évaluation municipale, excluant les dépendances, en vigueur au moment de la signature de l’entente de…

tient compte de leur acquisition, de leur produit de cession, de l’amortissement imputé aux charges de l’exercice, de tout gain ou perte sur la cession, de…

et permis Ce poste comprend des droits liés à l’émission de permis ou de licences aux fins de réglementation et de contrôle. On doit notamment y inscrire les…

moins avancés de l’espace francophone, dont Haïti. Ce mécanisme de soutien multilatéral de la Francophonie a permis de joindre plus de 50 000 bénéficiaires…

base du talus. Sommet de talus Ligne de haut de talus, délimitée sur la carte. Base de talus Ligne de pied de talus, délimitée sur la carte. Talus Terrain en…

base du talus. Sommet de talus Ligne de haut de talus, délimitée sur la carte. Base de talus Ligne de pied de talus, délimitée sur la carte. Talus Terrain en…

financière de l’entité au 31 décembre ainsi que des résultats de ses activités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette), de ses…

sans crainte de représailles de la part du ministère des Finances. De plus, précisons que l’article 51 de la LAMP stipule qu’il est interdit de menacer une…

fédérations, rapports de recherche, etc. 4.3 Limites de l’évaluation La première limite découle de la portée et de la structure de la PAPSL, qui est composée…

et les TNO de moins de 1 à 39 habitants, puisqu’ils ne disposent pas d’IVE. 1 Le territoire de l’ARTM est constitué de ceux de la CMM, de la réserve indienne…