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education.gouv.qc.ca Québec, le 25 juin 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-77 Bonjour, Nous…

26 19,34 Cégep Beauce‐Appalaches 17 14,82 20 16,38 20 16,49 Cégep d'Ahuntsic 23 17,90 31 19,90 34 21,54 Cégep de Baie‐Comeau 11 7,96 10 8,40 14 9,80…

26 19,34 Cégep Beauce‐Appalaches 17 14,82 20 16,38 20 16,49 Cégep d'Ahuntsic 23 17,90 31 19,90 34 21,54 Cégep de Baie‐Comeau 11 7,96 10 8,40 14 9,80…

II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert…

II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert…

2020_vf.pdf https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2015/15-216-01W.pdf Mémoire du Directeur de santé publique page 2 Consultation pour le Plan d…

l’éducation, des services de garde et des régimes d’assurance sont aussi inclus au rapport. Les revenus provenant de la vente d’électricité au Québec par…

l’éducation, des services de garde et des régimes d’assurance sont aussi inclus au rapport. Les revenus provenant de la vente d’électricité au Québec par…

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nt d es tex tes d e r empl ace ment pou r d es im ages, des abr éviati ons o u po ur décri re t out e aut re i nfor mati on t rans mise [...] d’achat…