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Horizon de temps de la transition de carrière chez les artistes de la danse (n=111) 56 Figure 24. Horizon de temps de la transition de carrière chez les…

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l'ensemble de la population québécoise. La région de la Gaspésie-Îles-de-la- Madeleine a un taux de diplomation universitaire de 16,2 %, ce qui est bien…

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est déduit un montant équivalant à la moitié de la rente de retraite qu’il reçoit de ce secteur, et ce, jusqu’à l’expiration d’un délai de deux ans suivant l…

traitement de votre demande, relèvent davantage de la compétence de la Ville de Rouyn- Noranda. Conformément à l’article 48 de la loi précitée, nous vous…

celles ayant trait à la réduction de la consommation énergétique, sont sous la responsabilité du ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les…

dans le territoire de la MRC et de la CM, le cas échéant). De plus, la LAU prévoit aussi la consultation de la population par la tenue d’assemblées…

remboursé dans un délai de 60 jours suivant la date de l’avis de résiliation. Ministère de la Famille 17 7. Reddition de comptes La reddition de comptes…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…