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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et la SHQ – Mandat concernant l’appréciation des risques climatiques des infrastructures stratégiques et des services prioritaires de

pdf 1.03 Mb mandat-annexe-3-shq.pdf

LMDDEP, le Ministre assure la cohérence et la coordination des politiques, des plans d’action, des programmes, des processus de concertation et d’autres…

Update : April 5, 2024

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Update : April 5, 2024

Copie de toutes les correspondances échangées sur tous les sujets entre le ministre et/ou le sous-ministre du ministère de l'Éducation et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux

pdf 785 Kb 23-315_Diffusion.pdf

échangées sur tous les sujets entre le Directeur ou le président de votre organisme public et un ou des ministres et/ou des sous-ministres fédéraux. Vous…

Update : November 6, 2023

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4.90 Mb 25-747_Diffusion.pdf

Réseau pour le développement des compétences des élèves par l’intégration des technologies (RÉCIT) et 15193 — Réseau pour le développement des compétences …

Update : February 16, 2026

Copie de toutes les correspondances échangées sur tous les sujets entre le ministre et/ou le sous-ministre du ministère de l'Éducation et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux

pdf 785 Kb 23-315_Diffusion.pdf

échangées sur tous les sujets entre le Directeur ou le président de votre organisme public et un ou des ministres et/ou des sous-ministres fédéraux. Vous…

Update : November 6, 2023

DAI-2026-007 - Documents détenus par le Ministère concernant la diminution actuelle et prévue des ETC du 1er octobre 2025 à aujourd'hui

pdf 323 Kb DAI_2026-007_diminution_etc.pdf

pdf 2 Concernant le dernier point de votre demande portant sur les « statistiques pour congé de maladie pour le 1er octobre 2024 à aujourd’hui », vous…

Update : April 23, 2026

Guide des mesures correctives pour le plomb dans l’eau des écoles

pdf 4.33 Mb Guide-plomb-mesures-correctives.pdf

Guide des mesures correctives pour le plomb dans l’eau des écoles – Mai 2025 Page des mentions Avant-propos Le Comité d’orientation sur le plomb dans l’eau…

Update : June 18, 2025

Rapport sur le financement des services publics – 2015-2016

pdf 3.90 Mb MINFR_rapportFSP2015-2016.pdf

tarifs qui relèvent des différents régimes d’assurance publics. Des portraits détaillés des revenus des ministères, des organismes et des fonds spéciaux…

Update : October 10, 2023

Rapport sur le financement des services publics – 2015-2016

pdf 3.90 Mb MINFR_rapportFSP2015-2016.pdf

tarifs qui relèvent des différents régimes d’assurance publics. Des portraits détaillés des revenus des ministères, des organismes et des fonds spéciaux…

Update : June 27, 2025

Rapport sur le financement des services publics – 2015-2016

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Update : June 27, 2025

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Rapport sur le financement des services publics – 2015-2016

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