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re a d m in is tr at io n à d ép lo ye r d es A I d an s le u r ve rs io n m o d er n e se t ro u va it a u x Ét at s- U n is . C es d is p o si ti fs y s o…

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d’enquête et d’audience publique, Gouvernement du Québec, Québec. Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 2013, Projet d’ouverture et d’exploitatio…

par le Ministère d’un déficit d’espaces. 3. L’annexe a pour but de décrire les modalités d’octroi d’une aide financière pour un projet d’acquisition ou de…

Canada et ses entreprises n.d. n.d. 86 600 n.d. n.d. 114 600 n.d. n.d. +32,3% Gouvernement du Québec (immeubles visés à l’art. 255, al. 1) n.d. n.d. 32 100…

notamment pour mandat : – d’examiner l’efficacité des programmes pour soutenir les RPA et d’évaluer l’opportunité d’améliorer ces programmes; – d’évaluer…

notamment pour mandat : – d’examiner l’efficacité des programmes pour soutenir les RPA et d’évaluer l’opportunité d’améliorer ces programmes; – d’évaluer…

Il ne résulte pas d’un acte « constituant » d’affirmation politique (à caractère démocratique) reliant d’une manière organique un acte d’auto institution d’u…

Trois crédits d’impôt ont été mis en place par le gouvernement depuis 2005 : un crédit d’impôt pour production d’éthanol, un crédit d’impôt pour production d…

Trois crédits d’impôt ont été mis en place par le gouvernement depuis 2005 : un crédit d’impôt pour production d’éthanol, un crédit d’impôt pour production d…