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Informations concernant le système téléphonique Débitel en établissement de détention

pdf 7.33 Mb 2020-10837.pdf

Assistance financière versée aux personnes contrevenantes indigentes AUTRES REVENUS ET AUTRES DÉBOURSÉS Taxes sur le tabac Régularisation pour CSST…

Update : January 6, 2023

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Update : January 6, 2023

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2013-2014

pdf 5.20 Mb debourses-2013-2014.pdf

nordiques (service de la dette) ................................. 117 Compensation tenant lieu de taxes à l’égard des immeubles gouvernementaux…

Update : October 31, 2022

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2013-2014

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nordiques (service de la dette) ................................. 117 Compensation tenant lieu de taxes à l’égard des immeubles gouvernementaux…

Update : October 31, 2022

Call for Indigenous Cultural Development Projects

/en/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/aide-projets-pour-autochtones/call-for-indigenous-cultural-development-projects

of direct or indirect financial assistance received from Québec and Canadian government departments, agencies and Crown corporations, including tax credits, as well as from municipal entities that…

Update : January 21, 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10448

pdf 156 Kb AINFR_2024-10448.pdf

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC Commission d’accès à l’information Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R…

Update : April 8, 2026

Organigramme du ministère des Finances – 23 février 2026

pdf 137 Kb MINFR_Organigramme.pdf

placement du Québec - Institut de la statistique du Québec - Retraite Québec - Revenu Québec - Société de financement des infrastructures locales du Québec -…

Update : February 24, 2026

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

xlsx 137 Kb repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

système de gestion et de contrôle du carburant décrit dans cette séquence O Caractère 1 M 20 1 ou 2 9 NR5402Bx Nombre d’équipements de gestion et contrôle du…

Update : July 29, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3

xls 443 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xls

système de gestion et de contrôle du carburant décrit dans cette séquence O Caractère 1 M 20 1 ou 2 9 NR5402Bx Nombre d’équipements de gestion et contrôle du…

Update : November 30, 2017

Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

xlsx 135 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xlsx

système de gestion et de contrôle du carburant décrit dans cette séquence O Caractère 1 M 20 1 ou 2 9 NR5402Bx Nombre d’équipements de gestion et contrôle du…

Update : July 20, 2021

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2013-2014

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Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10448

Organigramme du ministère des Finances – 23 février 2026

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

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Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

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