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Cadre normatif – Contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

pdf 585 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_glissements_terrain.pdf

Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection à la base du talus Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection à la base du talus…

Update : December 16, 2024

Diverses informations faisant suite à la correspondance de la sous-ministre Marie-Dominique Taillon transmise aux directions générales des CSS portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œu

pdf 848 Kb 22-308_Diffusion.pdf

raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

Update : March 6, 2023

Diverses informations faisant suite à la correspondance de la sous-ministre Marie-Dominique Taillon transmise aux directions générales des CSS portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œu

pdf 848 Kb 22-308_Diffusion.pdf

raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

Update : March 6, 2023

Cadre normatif concernant le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

pdf 387 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_glissements_terrain.pdf

Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection à la base du talus Interdit : • dans le talus • dans la bande de protection à la base du talus…

Update : May 30, 2024

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

pdf 17.23 Mb 22-603_Diffusion.pdf

était en attente de la CSKI qui a pris la responsabilité de développer le plan de travail et doit le retourner au Ministère dans les mois à venir. À la suite…

Update : September 12, 2023

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

pdf 17.23 Mb 22-603_Diffusion.pdf

était en attente de la CSKI qui a pris la responsabilité de développer le plan de travail et doit le retourner au Ministère dans les mois à venir. À la suite…

Update : September 12, 2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 9.66 Mb RA-rapport-annuel-gestion-2024-2025-MRIF.pdf

pour la fonction publique représentent la moyenne des taux de la fonction publique : le taux de départ volontaire ministériel et le taux de mutation de…

Update : October 7, 2025

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

pdf 448 Kb Napperon_processus_deuil.pdf

en lien avec la succession ou réalisation d’une enquête en vue de déterminer les causes du décès). https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement…

Update : June 22, 2023

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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en lien avec la succession ou réalisation d’une enquête en vue de déterminer les causes du décès). https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement…

Update : June 22, 2023

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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en lien avec la succession ou réalisation d’une enquête en vue de déterminer les causes du décès). https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement…

Update : December 2, 2025

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Cadre normatif – Contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

Diverses informations faisant suite à la correspondance de la sous-ministre Marie-Dominique Taillon transmise aux directions générales des CSS portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œu

Diverses informations faisant suite à la correspondance de la sous-ministre Marie-Dominique Taillon transmise aux directions générales des CSS portant sur la mise en œuvre des formations liées aux professions incluses dans l’Opération main-d’œu

Cadre normatif concernant le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

Communication d’un renseignement personnel susceptible d’aider une conjointe ou un conjoint ou encore un proche parent dans son processus de deuil – article 88.0.1 de la Loi sur l’accès – 22 septembre 2023

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