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et la pratique de l’activité physique, de la confiance en soi, de la maîtrise de soi, du respect et de la compréhension de l’autre, ainsi que de l’esprit de…

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LES BESOINS DE TRANSPORT C’est la localisation des activités qui crée les besoins de mobilité : la finalité des déplacements est de se rendre et de revenir d…

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L’âge de l’enfant à charge est fixé au moment de la présentation de la demande de sélection permanente, c’est-à-dire selon la date de réception de sa demande…

document. En application de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous sommes dans l’impossibilité de donner suite à cette portion de votre demande.…

en annexe, les articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette…

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ort- maritime-iles 25 Frais de déplacement, frais de formation, frais de déménagement et de location, coûts de fonctionnement, contrats de services…

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