Search results

budgétaire mensuel au sens de la Loi sur l’équilibre budgétaire affiche un surplus de 969 millions de dollars. Ce solde tient compte du versement de 245…

budgétaire mensuel au sens de la Loi sur l’équilibre budgétaire affiche un surplus de 969 millions de dollars. Ce solde tient compte du versement de 245…

Occupation par un enfant non envoyé par un CISSS/CIUSSS d’une place réservée dans le cadre d’un protocole signé avec un CISSS/CIUSSS Lorsqu’une place…

elle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. Article 24 Un organisme…

Immobilisations (Comptes publics) 44 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 45 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 46 Immobilisations en cours de…

Immobilisations (Comptes publics) 44 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 45 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 46 Immobilisations en cours de…

locaux par un cégep dans le cadre de projets d’harmonisation avec un centre de services scolaires - B103 22 003 408 221 (408 221) (408 221) 91 92 B -…

locaux par un cégep dans le cadre de projets d’harmonisation avec un centre de services scolaires - B103 22 003 408 221 (408 221) (408 221) 91 92 B -…

compressions ou un plan de redressement pour rétablir l’équilibre. 4 L’exercice financier d’un centre de services scolaire commence le 1er juillet et se…

compressions ou un plan de redressement pour rétablir l’équilibre. 4 L’exercice financier d’un centre de services scolaire commence le 1er juillet et se…