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rétention d’entreprises stratégiques et à l’aide d’urgence 1 850 000 $ Voir Annexe, page 8 Le Programme d’appui à la rétention d’entreprises stratégiques et…

CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.04-07 Trois-Rives, Québec OBJET : PROGRAMMES D'INDEMNISATION AUX SINISTRÉS Inondations et aux pluies survenues du 4…

relatifs aux obligations liées à la mise hors service d'immobilisations 11 - Revenus relatifs aux charges de désactualisation et autres charges…

invitons à consulter les documents diffusés en réponse aux demandes d’accès 25-344 (septembre 2025) et 24-157 (juin 2024) à l’adresse suivante : Réponses aux…

été déclaré coupable, au cours des 12 derniers mois, d’une infraction à la Loi sur les pesticides ou aux règlements qui en découlent. Dans le cas du…

relatifs aux obligations liées à la mise hors service d'immobilisations 11 - Revenus relatifs aux charges de désactualisation et autres charges…

MUNICIPALES 1 3000150 (SUBVENTION NORMÉE) Activité: Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations Aide financière pour le projet de travaux…

les redevances aux gouvernements laissant les ennuis aux seuls citoyens et aux municipalités. p. 5 0005 Association des propriétaires du Lac- Simon (APLS)…

les redevances aux gouvernements laissant les ennuis aux seuls citoyens et aux municipalités. p. 5 0005 Association des propriétaires du Lac- Simon (APLS)…

demande à leurs responsables de l’accès aux documents aux coordonnées publiées à l’adresse suivante : CAI_liste_resp_acces.pdf (gouv.qc.ca) En ce qui a trait…