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dans un contexte où 90 % de ses étudiant.e.s vivent sur le campus ou à moins de quinze minutes à pied. Caractérisée par une vie de campus particulièrement…

dans un contexte où 90 % de ses étudiant.e.s vivent sur le campus ou à moins de quinze minutes à pied. Caractérisée par une vie de campus particulièrement…

d’usage ou d’intérêt public (ex. accès à un plan d’eau ou aux terres publiques, terrain pouvant servir à un ministère ou un organisme); Terre faisant l’objet…

membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans l’exercice de leurs…

membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans l’exercice de leurs…

frontaliers du Canada constitue un frein au développement de l’aéroport, puisqu’un avion doit obligatoirement faire un arrêt à Québec ou à Montréal pour…

2019. Adopter un objectif de zéro artificialisation nette des sols au Québec aura un effet structurant pour la protection des milieux naturels et agricoles,…

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chanson, il est peu probable que cela ait un impact significatif sur la portée de l’artiste. Or, dans un environnement numérique, l’action de l’auditeur…

à la prise en compte de la demande à portée collective en zone agricole; ATTENDU QUE conformément aux dispositions de la Loi sur l'aménagement et…