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les quatre mois suivants : plan du programme (3.2); tous les deux ans et jusqu à la fin du programme : production d un rapport d étapes sur l implantation du…

améliorer les programmes d’aide en matière d’infrastructures.* • Participer au processus d’échanges périodiques pour améliorer les programmes d’aide en…

améliorer les programmes d’aide en matière d’infrastructures.* • Participer au processus d’échanges périodiques pour améliorer les programmes d’aide en…

(répartition par année budgétaire, programme/élément) CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 1 Bon de commande…

bon de commande, NO d’écriture du SAGIR ou NO de référence de ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : voir note 1 OBJET : Le nom…

mesures, programmes ou concours ...................... 31 Rapport d’évaluation | Concours École active VI TABLEAU 24. Distribution par volet des projets…

mesures, programmes ou concours ...................... 31 Rapport d’évaluation | Concours École active VI TABLEAU 24. Distribution par volet des projets…

de l’application du programme (préciser) : d) pour la gestion interne de l’organisme e) à des fins statistiques f) autres fins (spécifier) : Le Programme…

de l’application du programme (préciser) : d) pour la gestion interne de l’organisme e) à des fins statistiques f) autres fins (spécifier) : Le Programme…

taxe sur les boissons sucrées dont les revenus sont réinvestis dans un programme de repas sains dans les écoles. 3 2. Un programme d’alimentation scolaire…