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La lutte contre les îlots de chaleur urbains dans le plan d'urbanisme
pdf 4.67 Mb GUI_ilots_chaleur_urbains.pdf
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Vers une police plus communautaire : politique ministérielle
pdf 97 Kb POL_police_communautaire.pdf
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Vers une police plus communautaire : politique ministérielle
pdf 97 Kb POL_police_communautaire.pdf
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Documents concernant les missions de la ministre Christine Fréchette à Davos et à Munich, du 19 au 25 janvier 2025 et du ministre Christopher Skeete à Paris, du 23 au 26 novembre 2025
pdf 7.35 Mb DA-Documents-missions-ministres-2025-MRIF-20251212-005.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 399 Kb MR-statut-artiste-AQSL.pdf
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M64632_Diffusion.pdf
pdf 6.40 Mb M64632_Diffusion.pdf
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 632 Kb analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf
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Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre
pdf 810 Kb directives-quantification.pdf
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 632 Kb analyse_impact_plan_mise_oeuvre_2022_2027.pdf
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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2022-2027 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie
pdf 632 Kb analyse_impact_plan_mise_oeuvre_2022_2027.pdf