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Sommet économique régional – Groupe de travail – Transports

pdf 3.42 Mb rapport_groupe_travail_transports.pdf

minerai. B. Offrir une connexion directe entre le transport routier hors norme, le ferroviaire et le maritime Le réseau stratégique offre la possibilité…

Update : July 30, 2024

Budget de dépenses 2025-2026 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4.79 Mb 4_Credits_Assemblee_nationale.pdf

sur ces données. LE BUDGET D’INVESTISSEMENTS Le budget d’investissements de l’Assemblée nationale s’établit à 19,7 M$ en 2025-2026. La variation du budget d’…

Update : March 25, 2025

Documents concernant les GES émis lors du déplacement en Égypte lors de la COP 27

pdf 3.81 Mb Documents-GES-Egypte-COP27-nov2022-MRIF-20230111-002.pdf

CP 22 Mont-Royal Mont-Royal Quebec Canada H3P 3B8 Facture # INV-22148 Solde dû $1,661.19 Facturer à Ministère des Relations internationales et de la…

Update : February 3, 2023

Documents concernant les GES émis lors du déplacement en Égypte lors de la COP 27

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CP 22 Mont-Royal Mont-Royal Quebec Canada H3P 3B8 Facture # INV-22148 Solde dû $1,661.19 Facturer à Ministère des Relations internationales et de la…

Update : February 3, 2023

En lien avec l’article 264 de la Loi sur la police : les rapports d’activités reçus par votre organisme mentionnant les noms de tous les policiers visés par des processus disciplinaires, déontologiques et/ou criminels ainsi que les mesures correct

pdf 414 Kb 2025-12963_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : February 16, 2026

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

pdf 257 Kb 23-359_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : December 1, 2023

Données sur le nombre de diplômés selon leur sexe et leur domaine d’études et ce, pour les diplômes universitaires que ce soit au niveau du baccalauréat que de la maîtrise ou du doctorat.

pdf 400 Kb 25-841_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : February 16, 2026

Copie de la Loi sur les explosifs (provinciale) en français, de la Loi sur les explosifs (fédérale), en français et en anglais et de la Loi sur la sécurité nationale, en français et en anglais

pdf 1.90 Mb 2026-10338_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : February 16, 2026

RA_Version_Web-Liste-des-puits-dhydrocarbures-2023-10-04.pdf

pdf 13.00 Mb RA_Version_Web-Liste-des-puits-dhydrocarbures-2023-10-04.pdf

135). APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) Pouvoir L’article 147 de la loi stipule qu’une personne directement intéressée peut porter la décision de la…

Update : October 4, 2023

Les quarante-huit RFA pour l’année 2018-2019 (rapports financiers annuels des cégeps)

pdf 237 Kb 25-852_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : February 16, 2026

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Documents concernant les GES émis lors du déplacement en Égypte lors de la COP 27

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En lien avec l’article 264 de la Loi sur la police : les rapports d’activités reçus par votre organisme mentionnant les noms de tous les policiers visés par des processus disciplinaires, déontologiques et/ou criminels ainsi que les mesures correct

Rapports de recherche ou d’analyse produits par le MEQ évaluant le lien entre l'allocation de ressources aux CSS/CS et le maintien d'élèves HDAA en milieu scolaire, ou réagissant à l'allégation d’un tel lien de la part de certains CSS/CS qui se

Données sur le nombre de diplômés selon leur sexe et leur domaine d’études et ce, pour les diplômes universitaires que ce soit au niveau du baccalauréat que de la maîtrise ou du doctorat.

Copie de la Loi sur les explosifs (provinciale) en français, de la Loi sur les explosifs (fédérale), en français et en anglais et de la Loi sur la sécurité nationale, en français et en anglais

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Les quarante-huit RFA pour l’année 2018-2019 (rapports financiers annuels des cégeps)

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