Search results
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Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi
pdf 3.76 Mb rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf
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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf
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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité
pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère
pdf 466 Kb air-reglement-assainissement-atmospherere-08-2020.pdf
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Analyse d’impact réglementaire concernant la désignation de la réserve de biodiversité d’Anticosti et projet de règlement sur la réserve de biodiversité d’Anticosti
pdf 669 Kb air-reserve-biodiversite-anticosti-12-2023.pdf
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Méthodologie et limites du Bilan des ventes de pesticides au Québec
pdf 529 Kb methodologie-limites-bilan.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser l’encadrement applicable aux secteurs de l'énergie et de l'aluminium
pdf 811 Kb air-or-3-1-energie-aluminium-11-2025.pdf
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Guide du participant - Programme Chauffez vert / Volet Passage à la biénergie électricité – Gaz naturel
pdf 1.60 Mb Guide-participant-Chauffez-vert-bienergie.pdf
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Copie de certains formulaires utilisés par les services correctionnels du Québec
pdf 5.19 Mb 134199.pdf
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Copie de certains formulaires utilisés par les services correctionnels du Québec
pdf 5.19 Mb 134199.pdf
