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Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

lissements/entente-canada-quebec-enseignement-langue-minorite-langues-secondes https://www.quebec…

Update : May 21, 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés

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Update : May 21, 2024

Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

pdf 134 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_bruits_risques_associes.pdf

h à 19 h) et 40 dBA LAeq (19 h à 7 h). 3. Ministère des Transports du Canada (2018). Prévision de l’ambiance sonore (NEF) (canada.ca). 4. Institut national…

Update : October 11, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.36 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

es-Quebec-mars-2022.pdf?1649680290 https://cdn-contenu.quebec…

Update : December 9, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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es-Quebec-mars-2022.pdf?1649680290 https://cdn-contenu.quebec…

Update : December 9, 2022

Guide sur la vérification des antécédents judiciaires et des comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves

pdf 1.43 Mb DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf

pénale commise au Canada ou à l’étranger, sauf si un pardon a été obtenu pour cette infraction ; ▪ Une accusation encore pendante pour une infraction…

Update : August 14, 2025

2024-25-107.pdf

pdf 585 Kb 2024-25-107.pdf

ca/representation-quebec-canada/ottawa/equipe.asp https://www.sqrc.gouv.qc.ca/representation-quebec-canada/toronto/equipe.asp…

Update : February 13, 2025

Rapport d’étape de la commission Viens, septembre 2024

pdf 2.74 Mb rapport-etape-commission-viens-2024.pdf

en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait‑quebec/premieres-nations-inuit/formation-policiere- etudiants-autochtones. https://www.quebec…

Update : September 30, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4.75 Mb 202408-21_DE.pdf

de construction. Le projet sera réalisé en collaboration avec SGS Canada inc. et SIMCO Technologies. La division de Québec de SGS Canada inc. a mis en place…

Update : September 10, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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de construction. Le projet sera réalisé en collaboration avec SGS Canada inc. et SIMCO Technologies. La division de Québec de SGS Canada inc. a mis en place…

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

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