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Copie du document « Lettre collective - Les parents ont droit à la transparence en matière de changement d’identité de genre à l’école »

pdf 245 Kb 23-669_Diffusion.pdf

a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : March 18, 2024

Rapports annuels 2022-2023 transmis par les établissements universitaires en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau supérieur et tout document annexé à ces rapports

pdf 200 Kb 23-463_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : December 1, 2023

Rapports annuels 2022-2023 transmis par les établissements universitaires en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau supérieur et tout document annexé à ces rapports

pdf 200 Kb 23-463_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : December 1, 2023

Tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les éducateurs(trices) et les techniciens(nes) en service de garde pour la période de 2013-2014 à 2022-2023 transmis

pdf 254 Kb 24-545_Diffusion.pdf

L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de …

Update : December 11, 2024

Confirmation de la construction de deux écoles (primaire et secondaire) sur le Chemin St-Simon, Mirabel (secteur St-Canut)

pdf 396 Kb 24-299_Diffusion.pdf

Ces projets sont sous la responsabilité du Centre de services scolaire de la Rivière-du Nord. Le Ministère ne détient pas de document portant sur le choix …

Update : September 17, 2024

Confirmation de la construction de deux écoles (primaire et secondaire) sur le Chemin St-Simon, Mirabel (secteur St-Canut)

pdf 396 Kb 24-299_Diffusion.pdf

Ces projets sont sous la responsabilité du Centre de services scolaire de la Rivière-du Nord. Le Ministère ne détient pas de document portant sur le choix …

Update : September 17, 2024

Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024.

pdf 354 Kb 23-495_Diffusion.pdf

$ Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : April 24, 2024

Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024.

pdf 354 Kb 23-495_Diffusion.pdf

$ Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : April 24, 2024

Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cour

pdf 250 Kb 24-283_Diffusion.pdf

signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : September 10, 2024

Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cour

pdf 250 Kb 24-283_Diffusion.pdf

signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : September 10, 2024

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Rapports annuels 2022-2023 transmis par les établissements universitaires en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau supérieur et tout document annexé à ces rapports

Rapports annuels 2022-2023 transmis par les établissements universitaires en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau supérieur et tout document annexé à ces rapports

Tableau démontrant le nombre d’individus et d’ETP pour les éducateurs(trices) et les techniciens(nes) en service de garde pour la période de 2013-2014 à 2022-2023 transmis

Confirmation de la construction de deux écoles (primaire et secondaire) sur le Chemin St-Simon, Mirabel (secteur St-Canut)

Confirmation de la construction de deux écoles (primaire et secondaire) sur le Chemin St-Simon, Mirabel (secteur St-Canut)

Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024.

Les sommes remises ou qui seront remises à la Fédération des comités de parents du Québec et au Regroupement des comités de parents autonomes du Québec pour les années 2023 et 2024.

Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cour

Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cour

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