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L'inventaire(22-23) des projets pédagogiques particuliers au QC, de type concentration, profil, des programmes Sports-études, Arts, reconnus par le MES et le MEQ, programmes reconnus par l'organisation Baccalauréat International, nb élèves inscrits

pdf 1.03 Mb 22-429_Diffusion.pdf

0 2 École secondaire de la Cité-des-Jeunes 869004 ECOLE SECONDAIRE DE LA CITE-DES-JEUNES - Pavillo 37 École secondaire de la Cité-des-Jeunes 869004 ECOLE…

Update : March 31, 2023

L'inventaire(22-23) des projets pédagogiques particuliers au QC, de type concentration, profil, des programmes Sports-études, Arts, reconnus par le MES et le MEQ, programmes reconnus par l'organisation Baccalauréat International, nb élèves inscrits

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Update : March 31, 2023

2024-024 – Rapports de frais de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

pdf 301 Kb DAI_2024-024_rapport_frais_ministre_habitation.pdf

Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels. Tel que prévu à l’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 29, 2024

2024-024 – Rapports de frais de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

pdf 301 Kb DAI_2024-024_rapport_frais_ministre_habitation.pdf

Règlement sur la diffusion et sur la protection des renseignements personnels. Tel que prévu à l’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : May 29, 2024

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

pdf 263 Kb 24-408_Diffusion.pdf

signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 24, 2024

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

pdf 263 Kb 24-408_Diffusion.pdf

signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 24, 2024

Liste complète des titres des directives / communiqué / note / diffusion envoyées aux directeurs des corps policiers pour les années 2022-2023-2024-2025

pdf 589 Kb 2025-12073.pdf

ministre des Transports et de la mobilité durable 2023 2023-10 Arrêtés ministériels (2) de la ministre des Transports et de la mobilité durable 2023 2023-09…

Update : July 29, 2025

Volumétrie des causes criminelles ouvertes entre 2021 et 2024 (infanticide, homicide involontaire coupable, meurtre, tuer ou blesser des animaux ou combats d’animaux) et dossiers de cour ouverts relativement aux constats d'infraction signifiés en vert

pdf 1.64 Mb DAI_no_BSM-2024-004662.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : December 11, 2024

Entente de service entre le MES - le Cégep du Vieux Montréal - le Cégep de Ste-Foy pour le soutien à l’organisation et l’offre de services aux étudiants en situation de handicap dans les établissements des réseaux collégiaux publics et privés

pdf 20 Mb 22-399_Diffusion.pdf

l'Association des collèges privés du Québec, un (1) membre de la Commission des directeurs des études de l’Association des collèges privés du Québec,…

Update : January 31, 2023

Mémoire sur la révision de la Politique québécoise de financement des universités

pdf 1.49 Mb Memoire-CSE.pdf

recherche et rédaction Claudine Hébert, coordonnatrice de la Commission de l’enseignement et de la recherche universitaires Révision linguistique Des mots et…

Update : July 5, 2023

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2024-024 – Rapports de frais de la ministre responsable de l’Habitation, madame France-Élaine Duranceau

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Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées en format Excel.

Liste complète des titres des directives / communiqué / note / diffusion envoyées aux directeurs des corps policiers pour les années 2022-2023-2024-2025

Volumétrie des causes criminelles ouvertes entre 2021 et 2024 (infanticide, homicide involontaire coupable, meurtre, tuer ou blesser des animaux ou combats d’animaux) et dossiers de cour ouverts relativement aux constats d'infraction signifiés en vert

Entente de service entre le MES - le Cégep du Vieux Montréal - le Cégep de Ste-Foy pour le soutien à l’organisation et l’offre de services aux étudiants en situation de handicap dans les établissements des réseaux collégiaux publics et privés

Mémoire sur la révision de la Politique québécoise de financement des universités

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