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Détail des places attribuées par collège/cégep pour l'ajout de 300 étudiants en techniques policières permettant de connaitre le nombre d'étudiants par collège/cégep pour la session automne 2023 (publics et privés)

pdf 0.93 Mb 22-597_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : August 21, 2023

Détail des places attribuées par collège/cégep pour l'ajout de 300 étudiants en techniques policières permettant de connaitre le nombre d'étudiants par collège/cégep pour la session automne 2023 (publics et privés)

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applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : August 21, 2023

Limites d'exploitation des pourvoiries des rivières à saumon - Région 10

pdf 1.79 Mb Limites_exploitation_pourvoiries_saumon.pdf

: Le présen t docum en t n'a aucun e po rtée légale. © Go uvern em en t du Québec, to us dro its réservés, 2018. Réalisation : Pêche sportive Rivière à…

Update : November 25, 2022

Limites d'exploitation des pourvoiries des rivières à saumon - Région 10

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: Le présen t docum en t n'a aucun e po rtée légale. © Go uvern em en t du Québec, to us dro its réservés, 2018. Réalisation : Pêche sportive Rivière à…

Update : November 25, 2022

24-159_Diffusion.pdf

pdf 1.29 Mb 24-159_Diffusion.pdf

universitaire en anglais. En vertu de l’article 477.21 de la Loi sur l’instruction publique, cette nomination entre en vigueur dès maintenant pour un mandat…

Update : August 12, 2024

24-159_Diffusion.pdf

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universitaire en anglais. En vertu de l’article 477.21 de la Loi sur l’instruction publique, cette nomination entre en vigueur dès maintenant pour un mandat…

Update : August 12, 2024

Depuis 2021, le nombre d'embauches et d'effectifs totaux; la masse salariale totale annuelle et le nombre de salariés dont la rémunération est égale ou supérieure à 100 000$

pdf 528 Kb 2025-12270.pdf

646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 6 août 2025 N/Réf. : 2025-12270 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès…

Update : August 15, 2025

Liste des futures écoles prévues pour les prochaines années, 2025 à 2028 - La date d'ouverture (estimation) de la nouvelle école primaire pour la ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

pdf 337 Kb 25-123_Diffusion.pdf

d’avis et recommandations dont le processus décisionnel est en cours. Ces renseignements sont protégés en vertu des articles 14, 37 et 39 de la Loi. En ce…

Update : July 10, 2025

Copie de l’Accord bilatéral en matière d'alimentation en milieu scolaire conclu entre le Québec et le Canada en mars 2025.

pdf 357 Kb 25-212_Diffusion.pdf

Copie de l’Accord bilatéral en matière d'alimentation en milieu scolaire conclu entre le Québec et le Canada en mars 2025. Le document visé par votre…

Update : July 18, 2025

Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

pdf 232 Kb 22-423_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : March 17, 2023

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Limites d'exploitation des pourvoiries des rivières à saumon - Région 10

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Depuis 2021, le nombre d'embauches et d'effectifs totaux; la masse salariale totale annuelle et le nombre de salariés dont la rémunération est égale ou supérieure à 100 000$

Liste des futures écoles prévues pour les prochaines années, 2025 à 2028 - La date d'ouverture (estimation) de la nouvelle école primaire pour la ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

Copie de l’Accord bilatéral en matière d'alimentation en milieu scolaire conclu entre le Québec et le Canada en mars 2025.

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