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Guide présentation d'une demande au Programme de prévention de la délinquance par les sports, les arts et la culture
pdf 191 Kb guide-presentation_demande_prevention_delinquance.pdf
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Memoire-PolyMTL.pdf
pdf 590 Kb Memoire-PolyMTL.pdf
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Bilan annuel 2022-2023 du Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques
pdf 1.12 Mb bilan-pdtiee_2022-2023.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 3.03 Mb MR-statut-artiste-CCRQCA.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 1.25 Mb MR-statut-artiste-ANEL.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 1.25 Mb MR-statut-artiste-ANEL.pdf
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Rapport d’évaluation du concours École active
pdf 3.45 Mb Concours-ecole-active-rapport-evaluation.pdf
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Rapport d’évaluation du concours École active
pdf 3.45 Mb Concours-ecole-active-rapport-evaluation.pdf
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Association_camps_Quebec.pdf
pdf 3.65 Mb Association_camps_Quebec.pdf
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Analyse d'impact réglementaire
pdf 703 Kb analyse_impact_reglementaire_refonte_LSC-2023-10-25.pdf