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La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme

pdf 672 Kb eoliennes_aspects_financiers.pdf

ion. Le facteur d’utilisation correspond au ratio de la puissance moyenne annuelle produite par rapport à la puissance nominale du parc. Se situant entre 20…

Update : July 19, 2010

La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme

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ion. Le facteur d’utilisation correspond au ratio de la puissance moyenne annuelle produite par rapport à la puissance nominale du parc. Se situant entre 20…

Update : July 19, 2010

Les communications entre le MES et Malika Habel (ancienne directrice générale), Guy Gibeault (ancien directeur des études), Diane Blanchette (ancienne directrice des services aux étudiants), David Pilon (directeur général actuel), Brigitte Gauthier-

pdf 1.69 Mb 25-63_Diffusion.pdf

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un r…

Update : May 26, 2025

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

31 octobre X Rapport financier SIFU (formats PDF non signé et Excel) 31 octobre X Résolution du CA approuvant le rapport financier SIFU pour l’année…

Update : November 29, 2021

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

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31 octobre X Rapport financier SIFU (formats PDF non signé et Excel) 31 octobre X Résolution du CA approuvant le rapport financier SIFU pour l’année…

Update : November 29, 2021

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 27 Mb Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf

com/EgidesAlliance/status/1376980824575344651?s=20 https://twitter.com/QuebecMX/status/1377061979899097089?s=20 https://twitter.com/QuebecMX/status/137729074…

Update : March 15, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

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com/EgidesAlliance/status/1376980824575344651?s=20 https://twitter.com/QuebecMX/status/1377061979899097089?s=20 https://twitter.com/QuebecMX/status/137729074…

Update : March 15, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

31 octobre X Rapport financier SIFU (formats PDF non signé et Excel) 31 octobre X Résolution du CA approuvant le rapport financier SIFU pour l’année…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

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31 octobre X Rapport financier SIFU (formats PDF non signé et Excel) 31 octobre X Résolution du CA approuvant le rapport financier SIFU pour l’année…

Update : November 29, 2021

18959.pdf

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personnels p.j. http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/fr/formulaires/formulaire-categorie/formulaires-travailleurs-temporaires.html…

Update : October 20, 2022

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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

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