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Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

pdf 232 Kb 22-423_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : March 17, 2023

Évaluations produites à la suite des différents projets pilotes de formation à distance suivants projet pilote de 2018-2023 annoncé dans le Plan d’action numérique; évaluations de 2020, 2022 et 2023; projet pilote de 2021-2024 - volet innovation:

pdf 332 Kb 23-470_Diffusion.pdf

d’accès, visant à obtenir des documents concernant le Plan d’action numérique en éducation et en enseignement supérieur lancé en 2018, plus précisément les…

Update : February 14, 2024

Informations financières relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 321 Kb 23-325_Diffusion.pdf

i.gouv.qc.ca Vous trouverez en annexe une reproduction de l’article de la Loi ainsi mentionné. Une décision distincte vous sera transmise par le ministère de…

Update : December 4, 2023

Nombre d'élèves autistes et d'élèves ayant une dyspraxie motrice qui fréquentent un établissement régulier au primaire pour les classes préscolaires de toutes les commissions scolaires francophones et anglophones qui accueillent des enfants de la

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Update : March 17, 2023

Évaluations produites à la suite des différents projets pilotes de formation à distance suivants projet pilote de 2018-2023 annoncé dans le Plan d’action numérique; évaluations de 2020, 2022 et 2023; projet pilote de 2021-2024 - volet innovation:

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Update : February 14, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 392 Kb 202511-23_DE.pdf

remettre en état à la fin des opérations. 5o-Le titulaire doit maintenir le pourtour de l'érablière visible, sans endommager les arbres, en utilisant de…

Update : November 24, 2025

Informations financières relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 321 Kb 23-325_Diffusion.pdf

i.gouv.qc.ca Vous trouverez en annexe une reproduction de l’article de la Loi ainsi mentionné. Une décision distincte vous sera transmise par le ministère de…

Update : December 4, 2023

24-170_Diffusion.pdf

pdf 333 Kb 24-170_Diffusion.pdf

et littérature en octobre-novembre 2022 (Groupe de travail mis sur pied par le MES). Le document visé par votre demande relève davantage de la compétence…

Update : July 3, 2024

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

la Culture. En effet, les documents visés par votre demande relèvent davantage de la compétence d’un autre organisme public, en l’occurrence le Centre de…

Update : July 26, 2024

24-170_Diffusion.pdf

pdf 333 Kb 24-170_Diffusion.pdf

et littérature en octobre-novembre 2022 (Groupe de travail mis sur pied par le MES). Le document visé par votre demande relève davantage de la compétence…

Update : July 3, 2024

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