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le même concept que celui utilisé par le Québec. Les concepts de dette utilisés par les gouvernements dans leurs documents budgétaires peuvent par ailleurs…

de gré à gré Services de nature technique 2022-03-27 1592320 Maintien du service de soutien de la ligne dédiée à l’accès à distance des utilisateurs * La…

ses valeurs. i. Lignes de services M. Koné présente les lignes de services de la Régie. Il mentionne que la Régie offre à ses parties prenantes 39 services…

vérifiée, que ce soit par le personnel masculin ou féminin. 21. Certains membres du personnel rencontrés mentionnent être en mesure de reconnaître l’identité…

provenir de plusieurs sources : par une demande d’aide au gestionnaire, à la personne répondante de la politique-cadre, par une plainte formelle ou…

pour instituer la CAR par voie législative et en préciser les fonctions. Chaque CAR est présidée par une personne qui représente le MAMH8 et est composée…

peut s’expliquer, soit par des teneurs résiduelles associées à des déversements lors des opérations de forage, soit par toute autre activité s’étant déroulée…

d’accès à l’information de réviser la décision qui vous est communiquée par la présente. Vous trouverez ci-annexé une note explicative concernant l’exercice…

sondages produits par la firme SYNOPSIS pour les années 2020, 2021 et 2022. AD 2022-04-14 I P 2122-169 2022-03-16 dont le but est d'obtenir copie du rapport…

RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Pourquoi? 1. Rehausser la protection des renseignements personnels détenus par les entreprises 2. Augmenter la confiance des…