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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf

supérieur. https://www.quebec.ca/education/accompagnement-etudiants/soutien-etablissements/entente-canada-quebec…

Update : December 20, 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

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supérieur. https://www.quebec.ca/education/accompagnement-etudiants/soutien-etablissements/entente-canada-quebec…

Update : April 10, 2025

FADOQ.pdf

pdf 331 Kb FADOQ.pdf

t et Lavoie, 2025, 13 septembre. 2 Centre antifraude du Canada, 2022. 3 Option Consommateurs, 2025, 24 septembre. 4 Centre antifraude du Canada, 2022. 5…

Update : January 26, 2026

Lignes directrices sur le développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

pdf 1.97 Mb Lignes_directrices_dev_villegiature_terres_Etat.pdf

ouristique https://www.quebec.ca/tourisme-et-loisirs/developpement-recreotouristique https://www.quebec…

Update : September 18, 2024

Bulletin d'information 2025-8 - Mesures fiscales annoncées dans Le point sur la situation économique et financière du Québec et autres mesures

pdf 486 Kb BULFR_2025-8.pdf

FINANCES DU CANADA, Le gouvernement du Canada annonce le report de la mise en œuvre du changement au taux d’inclusion des gains en capital, [En ligne], 31…

Update : November 25, 2025

Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

pdf 10.99 Mb 24-523_Diffusion.pdf

invitons à consulter le site de Séisme Canada de Ressources naturelles Canada. Vous y trouverez, entre autres, les informations suivantes sur les séismes…

Update : December 16, 2024

Réseau Environnement

pdf 427 Kb reseau-environnement.pdf

pour ce secteur. 11 WSP Canada Inc. et Deloitte (2018). Production québécoise de gaz naturel renouvelable (GNR) : un levier pour la transition énergétique.…

Update : November 24, 2020

Équiterre

pdf 9.85 Mb equiterre.pdf

mobilisés dans l’atteinte du même objectif. 13 https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1332356/retard-objectifs-ministere-environnement-quebec 14 Ibid. 14 Le…

Update : November 24, 2020

1117 - Demande d'allocation pour des besoins particuliers - Jeunes

pdf 181 Kb 1117-demande-pabp-jeunes-2025-2026.pdf

par Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada OU Attestation de statut de personne protégée (ASPP) délivrée par Immigration, Réfugiés et Citoyenneté …

Update : August 14, 2025

1117 - Demande d'allocation pour des besoins particuliers - Jeunes 2024-2025

pdf 287 Kb 1117-demande-pabp-jeunes-2024-2025.pdf

par Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada OU Attestation de statut de personne protégée (ASPP) délivrée par Immigration, Réfugiés et Citoyenneté …

Update : August 14, 2025

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