Search results

la Culture. En effet, les documents visés par votre demande relèvent davantage de la compétence d’un autre organisme public, en l’occurrence le Centre de…

et littérature en octobre-novembre 2022 (Groupe de travail mis sur pied par le MES). Le document visé par votre demande relève davantage de la compétence…

ilité des documents visés, en l’occurrence, les redditions de comptes produites par les établissements universitaires, relève davantage de la compétence de…

la Culture. En effet, les documents visés par votre demande relèvent davantage de la compétence d’un autre organisme public, en l’occurrence le Centre de…

proactif, en lui donnant la capacité de détecter les problématiques en amont. Entre 2019-2020 et 2023-2024, le MEQ a effectué un total de 52 enquêtes et…

proactif, en lui donnant la capacité de détecter les problématiques en amont. Entre 2019-2020 et 2023-2024, le MEQ a effectué un total de 52 enquêtes et…

PAR COURRIEL Québec, le 30 juin 2025 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-46 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

les infractions aux lois; 4° de mettre en péril la sécurité d’une personne; 5° de causer un préjudice à une personne qui est l’auteur du renseignement ou qui…

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

e In te ra ct io n o ra le C o m p ré h en si o n é cr it e P ro d u ct io n é cr it e C o m p ré h en si o n é cr it e P ro d u ct io n é cr it e C o m p ré…