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Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2021

pdf 2.14 Mb CPTEN_fourn_ben-2020-2021.pdf

assnat.qc.ca/en/abc-assemblee/fonction-depute/indemnites-allocations.html http://www.assnat.qc.ca/en/abc-assemblee/fonction-depute/indemnites-allocations…

Update : February 8, 2022

Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires

pdf 2.58 Mb CPTFR_fourn_ben-2021-2022.pdf

assnat.qc.ca/fr/abc-assemblee/fonction-depute/indemnites-allocations.html http://www.assnat.qc.ca/fr/abc-assemblee/fonction-depute/indemnites-allocations…

Update : June 21, 2023

Independent Civilian Observer's Report

pdf 2.73 Mb independent_civilian_observers_report.pdf

visited. The means SPVM used were considerable. As of November 3, 2016, the number of resources allocated to Phase 1 corresponded to nearly 11,000 hours…

Update : November 23, 2022

Chapitre 4 – État de la situation financière – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.62 Mb manuel_chapitre_4.pdf

sociaux accumulés; - les montants accumulés à titre d’allocation de départ par les membres du conseil; - les montants accumulés à titre d’allocation de…

Update : December 11, 2023

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

pdf 1.75 Mb 23-220_Diffusion.pdf

h) Si les activités parascolaires n’ont pu être déployées dû à la pandémie, à quelles fins les allocations ont- elles été utilisées? RÉPONSE Les données au…

Update : November 6, 2023

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

pdf 1.75 Mb 23-220_Diffusion.pdf

h) Si les activités parascolaires n’ont pu être déployées dû à la pandémie, à quelles fins les allocations ont- elles été utilisées? RÉPONSE Les données au…

Update : November 6, 2023

Le nombre total d’élèves admissibles aux fins du financement par élève prévu au règlement I-13.3, r. 2.6 - Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2024-20

pdf 1.47 Mb 25-1019_Diffusion.pdf

Originale signée PARAMÈTRES D'ALLOCATION 2024-2025 SOMMAIRE PROVINCIAL --------------------------------- ------------------------------ DOCUMENT B:…

Update : March 30, 2026

Politique bioalimentaire 2018-2025

pdf 4.07 Mb PO_politiquebioalimentaire_MAPAQ.pdf

du secteur bioalimentaire, compilation du MAPAQ. Exporter est un processus complexe qui exige l’allocation d’importantes ressources permettant de repérer les…

Update : March 30, 2023

Politique bioalimentaire 2018-2025

pdf 4.04 Mb PO_politiquebioalimentaire_MAPAQ.pdf

du secteur bioalimentaire, compilation du MAPAQ. Exporter est un processus complexe qui exige l’allocation d’importantes ressources permettant de repérer les…

Update : March 14, 2019

COMPLET.PDF

pdf 467 Kb PE01-412A0-Bureautique.pdf

efficaces de résolution de problèmes budgétaires. 6.2 Négociation efficace avec la direction visant l’allocation de sommes supplémentaires en cours d’année.…

Update : October 21, 2022

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Independent Civilian Observer's Report

Chapitre 4 – État de la situation financière – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

Le nombre total d’élèves admissibles aux fins du financement par élève prévu au règlement I-13.3, r. 2.6 - Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2024-20

Politique bioalimentaire 2018-2025

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