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Bilan du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023

pdf 331 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-bilan-2022-2023.pdf

com/fr-ca/se-preparer/infos-utiles/tourismes-accessible-au-quebec https://www.bonjourquebec.com/fr-ca/se-preparer/infos-utiles/tourismes-accessible-au-quebec…

Update : October 2, 2023

Bilan du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023

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com/fr-ca/se-preparer/infos-utiles/tourismes-accessible-au-quebec https://www.bonjourquebec.com/fr-ca/se-preparer/infos-utiles/tourismes-accessible-au-quebec…

Update : October 2, 2023

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 773 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

provinciale également en Colombie-Britannique, en Saskatchewan, au Manitoba, en Ontario, au Nouveau-Brunswick, à Terre-Neuve-et-Labrador et au Yukon. Date de…

Update : December 13, 2024

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

pdf 586 Kb Mandat-auditeur-independant-cegeps.pdf

ses travaux terminés, l’auditrice ou l’auditeur doit transmettre son rapport d’audit : • au cégep; • au Ministère, au plus tard le 15 novembre 2024, en le…

Update : September 6, 2024

Documents relatifs à l’engagement international du Québec en matière d’environnement et de diplomatie fédérée

pdf 5.44 Mb DA-Documents-engagement-international-Quebec-MRIF-20250516-001.pdf

Tél. : 514 873-1101 #6582 acces@banq.qc.ca Afin de répondre au point 4 de votre demande, nous vous invitons à consulter les documents 40 ans Au cœur de…

Update : June 16, 2025

2023-24-094.pdf

pdf 3.74 Mb 2023-24-094.pdf

visés par ces dernières. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/institutions-democratique-acces-information-laicite/publications…

Update : December 19, 2023

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

pdf 430 Kb 24-34_Diffusion.pdf

étudiante au niveau universitaire entre le Québec et la France Gouvernement du Québec (quebec.ca) Règles budgétaires et calcul des subventions de…

Update : June 4, 2024

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

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étudiante au niveau universitaire entre le Québec et la France Gouvernement du Québec (quebec.ca) Règles budgétaires et calcul des subventions de…

Update : June 4, 2024

Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens

pdf 760 Kb declaration-service-citoyens-melccfp.pdf

formite.htm https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/flore/especes-floristiques-menacees-ou-vulnerables/autorisation-activite…

Update : September 3, 2025

Bonnes pratiques des MRC en sécurité civile - Guide à l'intention des municipalités locales et des municipalités régionales de comté (MRC)

pdf 634 Kb GUI_bonnes_pratiques_mrc_securite_civile.pdf

es regroupées au sein de votre organisation régionale de sécurité civile (ORSC). 1 L’Administration régionale Kativik n’est pas une MRC. Elle est toutefois…

Update : January 23, 2026

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