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Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

pdf 3.00 Mb 23-713_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île FP 0 761000 Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île FGA 0 761399 Centre de services…

Update : June 17, 2024

Tous les documents ou courriels qui permettent de connaître le nombre de toilettes mixtes qui existent présentement dans les écoles publiques québécoises et concernant leur aménagement, ventilé selon le niveau de l'école (primaire ou secondaire) d

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Update : June 17, 2024

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

pdf 564 Kb politique-inspection-SGEE-BC.pdf

fonctions de l’inspecteur, de le tromper par de fausses déclarations ou de refuser de lui fournir un renseignement qu’il a le droit d’obtenir en vertu de la…

Update : June 13, 2024

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

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fonctions de l’inspecteur, de le tromper par de fausses déclarations ou de refuser de lui fournir un renseignement qu’il a le droit d’obtenir en vertu de la…

Update : June 13, 2024

Guide administratif 2019-2020 au programme de soutien aux membres des communautés autochtones

pdf 416 Kb Integration-Autochtones-Uni-Guide-2019-2020.pdf

programme : • les activités de promotion de l’établissement ou la production de matériel de promotion de l’établissement; • les activités de recrutement…

Update : December 6, 2021

Forum québécois pour l’accès au droit et à la justice civile et familiale - 2e Journée de réflexion

pdf 1.36 Mb RA_FQAJCF_2e_Journee.pdf

CJP Centres de justice de proximité CJPGM Centre de justice de proximité du Grand Montréal CJP-LLL Centre de justice de proximité…

Update : April 30, 2024

Frais de scolarité de la population étudiante universitaire 2025-2026

pdf 1.02 Mb avis-frais-scolarite-universitaire-2025-2026.pdf

Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (2013a, 2013b); Ministère de l’Enseignement supérieur, de la…

Update : June 18, 2025

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

pdf 28 Mb 22-574_Partie_7.pdf

universitaire de santé et de services sociaux du Nord-de-l'Île-de- Montréal 4604 Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de…

Update : October 27, 2023

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universitaire de santé et de services sociaux du Nord-de-l'Île-de- Montréal 4604 Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de…

Update : October 27, 2023

Programme d’échanges et de séjours linguistiques à l’extérieur du Québec – Volet enseignement supérieur

pdf 1.24 Mb PESLEQ_Rapport_Ens-sup.pdf

Information sur le projet Date de départ (aaaa-mm-jj) : Date de retour (aaaa-mm-jj) : Nombre de jours : jours Pays : Ville : Langue ciblée : Déroulement du…

Update : May 18, 2021

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