Search results
-
Obtenir les informations et documents suivants en lien avec la délocalisation hors Québec de tout programme d’études collégiales pour la période allant de 2015 à 2025
pdf 4.85 Mb DA-Delocalisation-programmes-etudes-collegiales-MRIF-20251028-002.pdf
-
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la part des nouvelles activités structurantes régionales accessibles en transport collectif
pdf 354 Kb FIC_orientation_4_activite_structurante_transport_collectif.pdf
-
Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE)
pdf 559 Kb PAPASGEE-Guide-demandeur.pdf
-
Programme d’appui aux partenaires pour l’accessibilité aux services de garde éducatifs à l’enfance (PAPASGEE)
pdf 559 Kb PAPASGEE-Guide-demandeur.pdf
-
Utilisation des pesticides dans les aires forestières – Guide d’apprentissage
pdf 1.40 Mb guide-apprentissage-utilisation-pesticides-aires-forestieres.pdf
-
Reseau_Capital.pdf
pdf 474 Kb Reseau_Capital.pdf
-
Rapport financier des organismes municipaux 2024 – Renseignements complémentaires
pdf 372 Kb TXT_renseignements_complementaires_2024.pdf
-
Rapport financier des organismes municipaux 2024 – Renseignements complémentaires
pdf 372 Kb TXT_renseignements_complementaires_2024.pdf
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf
