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RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

pdf 17.52 Mb RA_tarif_fourniture_electricite_quebec.pdf

entreprises privées de services publics. Elle a été également utilisée pour établir les tarifs des services publics offerts par les sociétés d’État,…
Update : August 27, 2024
Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels

pdf 1.19 Mb 3011_deontologie.pdf

mener une enquête dans les cas d’intérêt public : décès ou blessures sérieuses, infractions criminelles reprochées au policier, situations où la confiance du…
Update : August 3, 2023
Commissaire à la déontologie policière - Le régime de déontologie policière et les enjeux actuels

pdf 1.19 Mb 3011_deontologie.pdf

mener une enquête dans les cas d’intérêt public : décès ou blessures sérieuses, infractions criminelles reprochées au policier, situations où la confiance du…
Update : August 3, 2023
Demande d'accès à l'information 202303-26

pdf 6.80 Mb 202303-26_REP.pdf

à l'international 9 étudiants 2e et 3e cycle DEFA 31 publications Médias sociaux Plusieurs 100aines de milliers de personnes ont vu nos publications >…
Update : July 17, 2024
Demande d'accès à l'information 202303-26

pdf 6.80 Mb 202303-26_REP.pdf

à l'international 9 étudiants 2e et 3e cycle DEFA 31 publications Médias sociaux Plusieurs 100aines de milliers de personnes ont vu nos publications >…
Update : July 17, 2024
24-84_Diffusion.pdf

pdf 29 Mb 24-84_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…
Update : August 19, 2024
24-84_Diffusion.pdf

pdf 29 Mb 24-84_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…
Update : August 19, 2024
Les rapports annuels complets de la SOFAD (avec états financiers) des années scolaires 2021-2022 à 2023-2024 et les montants annuels octroyés par le Ministère.

pdf 5.91 Mb 24-575_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…
Update : February 6, 2025
Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

pdf 456 Kb 23-382_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…
Update : March 14, 2024
Copie de tous les documents et/ou la liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous-ministre du ministère de l'Éducation du Québec au ministre responsable de l'Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembr

pdf 456 Kb 23-382_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…
Update : March 14, 2024