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LISTE DES OBJECTIFS PRÉPARATOIRES À L’EUF DANS LE CADRE L’APPLICATION DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE AU COLLÉGIAL 2024 Coordination et rédaction…

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Code criminel, dans la foulée de la légalisation du cannabis en 2018, concernant les infractions et la procédure relatives à la capacité de conduire…

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tures routières dans des secteurs reconnus comme importants pour la connectivité et la protection d’habitats critiques au maintien de la connectivité. 7…

demain » par la Société des musées du Québec (SMQ) Direction de la coordination des programmes Direction du Bas-St-Laurent et de la Gaspésie - Île-de-la-…

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utilisés dans la prévision de l’impôt fédéral de base; — l’excédent d’exploitation net des sociétés utilisé dans la prévision du revenu imposable des…

personnes ayant accès au fichier dans l’exercice de leurs fonctions Le personnel des secteurs de la dotation et de l’information de gestion 8. Mesures de…

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