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Inondation causée par la rivière du Gouffre le 1er mai 2023 – Recommandations

pdf 1.73 Mb RAP_inondation_riviere_gouffre_recommandations.pdf

l’adaptation des territoires face aux inondations et aux aléas côtiers MAMH Mme Marie-Ève Samson Direction de l’adaptation des territoires face aux…

Update : November 6, 2023

Plan d’action gouvernemental 2022-2025 « Amiante et résidus miniers amiantés : vers la transformation d’un passif en un actif durable »

pdf 652 Kb amiante-plan-action-2022-2025-bilan-2022-2023.pdf

du Programme innovation, volet 1 – Soutien aux projets d’innovation en valorisation des RMA et ont fait l’objet d’une analyse permettant d’octroyer une aide…

Update : July 12, 2024

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Sous-volet 1.2 – Attestation de la direction générale concernant le respect des obligations de la convention

xlsx 70 Kb FOR_respect_obligations_convention.xlsx

de la convention d’aide. 10. Aucun contrat de construction ni aucune dépense en régie relative aux travaux de construction n’a débuté avant la date de…

Update : October 17, 2024

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Sous-volet 1.2 – Attestation de la direction générale concernant le respect des obligations de la convention

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de la convention d’aide. 10. Aucun contrat de construction ni aucune dépense en régie relative aux travaux de construction n’a débuté avant la date de…

Update : October 17, 2024

Cadre de coordination de site de sinistre au Québec

pdf 1.80 Mb cadre_coordination_site_sinistre_qc.pdf

réintégration et sécurité Soutien aux services aux sinistrés Habitation Soutien technique aux municipalités Réseaux de télécommunications Activités…

Update : January 24, 2020

Cadre de coordination de site de sinistre au Québec

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réintégration et sécurité Soutien aux services aux sinistrés Habitation Soutien technique aux municipalités Réseaux de télécommunications Activités…

Update : January 24, 2020

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2015

pdf 3.13 Mb STAFR_sfp_2015.pdf

Changements apportés aux conditions d’admissibilité ou aux paramètres de certaines mesures fiscales en 2015 281 ANNEXE 5 : CHANGEMENTS APPORTÉS AUX…

Update : December 11, 2020

Statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2015

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Changements apportés aux conditions d’admissibilité ou aux paramètres de certaines mesures fiscales en 2015 281 ANNEXE 5 : CHANGEMENTS APPORTÉS AUX…

Update : December 11, 2020

Rapport de l’observatrice civile indépendante

pdf 10.90 Mb rapport_observatrice_civile_independante_spvm_phase2.PDF

leurs interventions aux réalités socio-culturelles et aux enjeux propres aux différentes communautés autochtones, est notamment demandée dans ENFFADA,…

Update : November 23, 2022

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Cadre de coordination de site de sinistre au Québec

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