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La répartition des travailleurs en enseignement collégial et universitaire selon le genre (ou le sexe)

pdf 336 Kb 23-1_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : April 27, 2023

Présentation de la conféence Cadre municipal d'intervention en érosion et submersion : une première au Québec

pdf 2.81 Mb cadre_municipal_intervention_erosion.pdf

Identification de « besoins de communauté » • Opportunités de financement • Ouverture et collaboration des ministères • Alimentation des réflexions pour la…

Update : October 24, 2024

Présentation de la conféence Cadre municipal d'intervention en érosion et submersion : une première au Québec

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Identification de « besoins de communauté » • Opportunités de financement • Ouverture et collaboration des ministères • Alimentation des réflexions pour la…

Update : October 24, 2024

Ligne directrice sur la requalification des policiers en matière d'armes à feu et d'agents chimiques

pdf 103 Kb ligne_directrice_requalification_armes_agents_chimiques_2025-01-31.pdf

d’assurer leur sécurité et celle du public et d’en fixer la périodicité. 3. Elle est établie en vertu de l’article 307 de la Loi sur la police (RLRQ, c.…

Update : February 3, 2025

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

pdf 6.00 Mb 22-311_Diffusion.pdf

processus de gestion, de la traçabilité de l’inventaire et du suivi comptable, l’OPEQ est responsable de la réception et de l’entreposage des équipements, de…

Update : March 31, 2023

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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processus de gestion, de la traçabilité de l’inventaire et du suivi comptable, l’OPEQ est responsable de la réception et de l’entreposage des équipements, de…

Update : March 31, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les déchets biomédicaux

pdf 447 Kb air-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-dechets-biomedicaux-03-2020.pdf

registre et la répartition de leur tonnage; 2. L’ajout des résultats des mesures de calibration/étalonnage des équipements de pesée et de contrôle…

Update : August 20, 2025

Étude « Les effets du redoublement sur la réussite scolaire des élèves au Québec : une analyse économétrique » réalisée par Lacroix et Gino Santarossa, dont le rapport a été déposé en début d’année 2022.

pdf 190 Kb 22-425_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : February 13, 2023

Étude « Les effets du redoublement sur la réussite scolaire des élèves au Québec : une analyse économétrique » réalisée par Lacroix et Gino Santarossa, dont le rapport a été déposé en début d’année 2022.

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Update : February 13, 2023

Les montants déboursés par la ministère pour l'année 2021 et l'année 2022 en remboursement des cotisations professionnelles

pdf 251 Kb 22-508_Diffusion.pdf

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c. A-2.1, nous vous…

Update : March 31, 2023

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Ligne directrice sur la requalification des policiers en matière d'armes à feu et d'agents chimiques

Document,renseignements, sous n’importe quel support, transmis vers le 4 août 2022 aux DG des CSS, CS, établissements privés faisant état des bonnes pratiques en matière de qualité de l'air dans le réseau et tout document confectionné depuis le

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Étude « Les effets du redoublement sur la réussite scolaire des élèves au Québec : une analyse économétrique » réalisée par Lacroix et Gino Santarossa, dont le rapport a été déposé en début d’année 2022.

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