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Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

ca/infrastructures/programme-dinfrastructures-quebec-municipalites-piqm/piqm-voletnbsp1/…

Update : February 29, 2024

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

pdf 1.99 Mb 24-537_Diffusion.pdf

d’information pour les parents). Des versions anglaises sont également disponibles. Le MEQ a également produit un feuillet d’information, en français et en…

Update : December 13, 2024

Cadre normatif – Contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles – Cartes du MRNF

pdf 424 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_cartes_mrnf.pdf

agricole situées en zone de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles produit par le MAPAQ en collaboration avec le MTMD et le…

Update : February 26, 2026

Les projets de construction d'école primaire et secondaire à L'Île‑des‑Sœurs et l'annonce récente de la mise sur pause de ces projets

pdf 6.24 Mb 22-323_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/juillet-decembre-2022 …3 https://www.queb…

Update : April 5, 2023

Les projets de construction d'école primaire et secondaire à L'Île‑des‑Sœurs et l'annonce récente de la mise sur pause de ces projets

pdf 6.24 Mb 22-323_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/juillet-decembre-2022 …3 https://www.queb…

Update : April 5, 2023

NORMES D'ÉVALUATION DE PROGRAMME

pdf 1.70 Mb rapport_evaluation_prog_cegrim.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/plan- strategique/PL_strategique_MSP_2019-2023.pdf?1575486459 15 Tiré du…

Update : January 7, 2021

Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

pdf 2.01 Mb DAI_no_BSM-2025-005376.pdf

réalisation d'analyses portant sur les produits d'exploitation, les charges d'exploitation, les coûts et les résultats afin d'établir des prévisions de…

Update : September 8, 2025

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

articles 14, 23, 24, 37 et 39 de la Loi. Enfin, les « documents du cabinet du ministre » ou qui ont été produits pour son compte ne peuvent pas vous être…

Update : January 30, 2024

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

pdf 8.41 Mb 23-127_Diffusion.pdf

articles 14, 23, 24, 37 et 39 de la Loi. Enfin, les « documents du cabinet du ministre » ou qui ont été produits pour son compte ne peuvent pas vous être…

Update : January 30, 2024

Réflexion sur la réalité policière au Québec

pdf 791 Kb 2711_GardaWorld.pdf

es-supplementaires-pour-les-policiers-de-quebec-en-2017 https://www.journaldequebec.com/2018/02/06/10-m-en-heures-supplementaires-pour-les-policiers-de-quebe…

Update : August 3, 2023

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Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

Copie de la directive envoyée aux centres de services scolaires concernant la gestion des activités extérieures et de l’accès aux modules dans les cours d’école en hiver.

Cadre normatif – Contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain dans les dépôts meubles – Cartes du MRNF

Les projets de construction d'école primaire et secondaire à L'Île‑des‑Sœurs et l'annonce récente de la mise sur pause de ces projets

Les projets de construction d'école primaire et secondaire à L'Île‑des‑Sœurs et l'annonce récente de la mise sur pause de ces projets

NORMES D'ÉVALUATION DE PROGRAMME

Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de classification – BSM-2025-005376

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles ; Tout document portant sur l’ouverture de l’antenne un

Réflexion sur la réalité policière au Québec

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