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Reducing the use of pesticides

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practices. For prevention and safety tips, the Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) and Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du…

Update : October 23, 2025

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

pdf 1.77 Mb PAR-2_DRE_2022_2023.pdf

programmes de francisation et d’intégration, la Direction de la recherche, de la statistique et de la veille, la Direction de la planification stratégique et…

Update : October 4, 2022

Obtaining official documents related to the death

/en/family-and-support-for-individuals/death/what-to-do-in-the-event-of-death/priority-steps-to-take-following-a-death/obtaining-official-documents-related-to-the-death-1

Obtaining official documents related to the death Documents relating to the declaration of death The attestation of death and the declaration of death are required to obtain official proof of civil…

Update : June 21, 2023

Demande accès document quatre école Waldorf 21 février 2022

pdf 316 Kb 21-388_Diffusion.pdf

7529 Décision, politiques et règles de l'établissement 752000 Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke 2019-02-26 École Les Enfants de la…

Update : September 29, 2022

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

pdf 585 Kb NOR_PQAF_Offre_de_services_2024.pdf

Offre de services de Francisation Québec 2024-2027 | 6 Français langue commune : en vertu de l’article 88.9 de la Charte de la langue française (RLRQ,…

Update : September 13, 2024

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

pdf 821 Kb NOR_PQAF_Offre_de_services_2024.pdf

Offre de services de Francisation Québec 2024-2027 | 6 Français langue commune : en vertu de l’article 88.9 de la Charte de la langue française (RLRQ,…

Update : December 27, 2024

Guide d’analyse des plans d’action de développement durable (PADD)

pdf 2.17 Mb guide-analyse-plans-action-developpement-durable.pdf

associés à la dégradation de la nature Jours de bonne qualité de l’air Suivi de la progression Fréquence de dépassement des critères de qualité de l’eau pour…

Update : February 11, 2025

Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des locataires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025

pdf 152 Kb NAP_demarche_relocalisation_locataires_rouyn_noranda.pdf

au gouvernement de me verser l’aide financière. 4 Si je choisis d’acquérir ou de construire une nouvelle habitation, je prends rendez‑vous avec le Service…

Update : February 10, 2026

Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés

pdf 855 Kb PUB_JAVP_Demande_conj_modification.pdf

certificat de naissance, de la copie d’acte de naissance ou de tout autre document délivré par une autorité compétente autre que le Directeur de l’état civil…

Update : November 17, 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1.63 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

vente ou de location, de l’exposition aux fins de vente ou de location, de la vente ou de la location de certaines catégories de véhicules automobiles…

Update : August 20, 2025

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