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Arrêté numéro 2020-015 de la ministre de la Santé et des Services

pdf 131 Kb AM_numero_2020-015.pdf

de l’article 339 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (chapitre S-4.2) et de l’article 43 de la Loi sur les services de santé et les s…

Update : April 4, 2020

Arrêté numéro 2020-015 de la ministre de la Santé et des Services

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Update : April 4, 2020

Organigramme du ministère de la Santé et des Services sociaux - 16 mars 2026

pdf 259 Kb ORG_organigramme_MSSS_01.pdf

Premières Nations et les Inuit Vincent Defoy Service du conseil stratégique, des campagnes et des communications graphiques Alexandre Fiset Service des…

Update : March 24, 2026

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 464 Kb 2021-11391-1.pdf

135). CONTRAT DE SERVICES ABRÉGÉ 1 CONTRAT No : DGSC-2021-RBAC-PCQ-01 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE PRESTATAIRE DE SERVICES Nom de la direction générale…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 464 Kb 2021-11391-1.pdf

135). CONTRAT DE SERVICES ABRÉGÉ 1 CONTRAT No : DGSC-2021-RBAC-PCQ-01 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE PRESTATAIRE DE SERVICES Nom de la direction générale…

Update : January 6, 2023

Arrêté numéro 2022-030 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

pdf 265 Kb AM-2022-030.pdf

QUE tout contrat de services en vigueur le 15 mai 2020 conclu par un organisme du secteur de la santé et des services sociaux pour obtenir les services d’un…

Update : March 31, 2022

Arrêté numéro 2022-030 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

pdf 265 Kb AM-2022-030.pdf

QUE tout contrat de services en vigueur le 15 mai 2020 conclu par un organisme du secteur de la santé et des services sociaux pour obtenir les services d’un…

Update : March 31, 2022

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

situations : Service de police de Laval Service de police de l’agglomération de Longueuil Service de police de la Ville de Saint-Eustache Service de police…

Update : August 3, 2023

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

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situations : Service de police de Laval Service de police de l’agglomération de Longueuil Service de police de la Ville de Saint-Eustache Service de police…

Update : August 3, 2023

Plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence à l’intention des services de garde (PSI-MU)

pdf 1.29 Mb Securite-incendie-web.pdf

de mesures d’urgence Services de garde 2e édition Recherche et rédaction : Marie-Pierre Blais, ministère de la Sécurité publique Stéphanie Gendron, ministère…

Update : September 17, 2024

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Organigramme du ministère de la Santé et des Services sociaux - 16 mars 2026

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Arrêté numéro 2022-030 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

Arrêté numéro 2022-030 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

Plan de sécurité incendie et de mesures d’urgence à l’intention des services de garde (PSI-MU)

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