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Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère du Tourisme

pdf 1.38 Mb RA-rapport-annuel-tourisme-2023-2024.pdf

(5) jours ouvrables suivant sa réception 100 % Dans 90 % des cas 100 % Cible atteinte 1,21 jour Transmettre votre plainte au ministère ou organisme concerné…

Update : October 24, 2024

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 1.90 Mb 24-182_Diffusion.pdf

-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/education/Acces-information/reponses-transmises/2023/juillet-septembre/23-…

Update : July 12, 2024

Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

pdf 1.90 Mb 24-182_Diffusion.pdf

-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/education/Acces-information/reponses-transmises/2023/juillet-septembre/23-…

Update : July 12, 2024

Guide d’information sur le régime de retrait préventif pour la RSGE

pdf 656 Kb RSGE-guide-inform-retrait-preventif.pdf

de 19 jours débutant le 12 octobre 2024 : L M M J V S D Octobre 11 12 13 Jours d’occupation - - Octobre 14* 15 16 17 18** 19 20 Jours d’occupation 0 6 6 6 5…

Update : February 26, 2025

Une aide à votre portée 2025-2026 - Renseignements sur le Programme de prêts et bourses

pdf 1.23 Mb 0000-Aide-votre-portee-2025-2026.pdf

pourrez déposer les documents requis directement dans votre dossier en ligne. Quebec.ca/aide-financiere-aux-etudes http://quebec.ca/aide-financiere-aux-etude…

Update : January 14, 2026

Demande d'accès à l'information 202205-37

pdf 13.48 Mb 202205-37_REP.pdf

2004-09-23 – Page 1 de 2 N° du permis Année Mois Jour N° séq. Région Type Loi 2020 05 13 012 01 G F Période de validité du permis Année Mois Jour Année Mois …

Update : July 18, 2024

Demande d'accès à l'information 202205-37

pdf 13.48 Mb 202205-37_REP.pdf

2004-09-23 – Page 1 de 2 N° du permis Année Mois Jour N° séq. Région Type Loi 2020 05 13 012 01 G F Période de validité du permis Année Mois Jour Année Mois …

Update : July 18, 2024

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2020

pdf 1.80 Mb PO_politiquebioalimentaire-planaction_MAPAQ.pdf

s : www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/politique-bioalimentaire/plan-daction https://www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/politique-bioalimenta…

Update : June 10, 2021

Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2020

pdf 1.80 Mb PO_politiquebioalimentaire-planaction_MAPAQ.pdf

s : www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/politique-bioalimentaire/plan-daction https://www.quebec.ca/gouv/politiques-orientations/politique-bioalimenta…

Update : June 10, 2021

Une aide à votre portée 2024-2025 - Renseignements sur le Programme de prêts et bourses

pdf 1.23 Mb 0000-aide-votre-portee-2024-2025.pdf

pourrez déposer les documents requis directement dans votre dossier en ligne. Quebec.ca/aide-financiere-aux-etudes http://quebec.ca/aide-financiere-aux-etude…

Update : August 15, 2024

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Subventions accordées par le ministère de l'Éducation à chaque école privée (primaire et secondaire) pour les années 2022-2023 et 2023-2024.

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