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Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 11.03 Mb feuille-route-economie-circulaire_01.pdf

Rédaction du PMO 2025-2028 Adoption du PMO 2025-2028 Bilan synthèse de l'accélération de l'économie circulaire Révision annuelle du PMO Diffusion du PMO…

Update : May 15, 2024

Update on Québec’s Economic and Financial Situation – Fall 2023

pdf 3.81 Mb AUTEN_updateNov2023.pdf

of $747 million in 2024-2025 and an increase of $94 million in 2025-2026. — Targeted actions total $1.1 billion in 2023-2024, $251 million in 2024-2025 and…

Update : October 30, 2024

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

Eastern Time (US & Canada) a été lu le lundi 25 novembre 2024 08:18:20 (UTC-05:00) Eastern Time (US & Canada). Direction de l’enseignement privé PAR COURRIEL…

Update : October 21, 2025

Microsoft Word - Memoire-Prebudgetaire_ACRGTQ_2026_Memoire_VP.docx

pdf 2.67 Mb ACRGTQ.pdf

Gouvernement du Québec, Plan québécois des infrastructures 2025-2035, Budget de dépenses 2025-2026, vol. 6, Secrétariat du Conseil du trésor, mars 2025,…

Update : February 17, 2026

La sécurité des enfants... en services éducatifs

pdf 9.55 Mb PUQ_SecuriteEnfant.pdf

janvier 2025). 59. SANTÉ CANADA. Phtalates. [En ligne], 2020. [https://www.canada.ca/fr/sante-canada/…

Update : June 10, 2025

Pêches et aquaculture en nouvelles

pdf 575 Kb BU_peches-aquaculture_juillet-aout-2021_MAPAQ.pdf

vérification donnant droit à la qualification Aliment du Québec, le produit doit être composé d’un minimum de 85 % d’ingrédients d’origine québécoise, et ce,…

Update : September 25, 2025

ARRQ_GMMQ_SARTEC_UDA.pdf

pdf 354 Kb ARRQ_GMMQ_SARTEC_UDA.pdf

l’Assemblée na:onale pour l’année 2025-2026 – novembre 2025 8 Rapport des constats et proposi:ons de la table de travail – Chan:er sur les arts de la scène –…

Update : February 17, 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 570 Kb AIR_202102_PR_faible_intensite_carbone_MERN.pdf

Exigences spécifiques Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) a publié, le 18 décembre 2020, dans la Partie I de la Gazette du Canada le projet…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_202110_RG_contenu_faible_IC_MERN.pdf

Exigences spécifiques Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) a publié, le 18 décembre 2020, dans la Partie I de la Gazette du Canada, le projet…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

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Exigences spécifiques Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) a publié, le 18 décembre 2020, dans la Partie I de la Gazette du Canada, le projet…

Update : May 16, 2023

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