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Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er nove

pdf 2.18 Mb 23-573_Diffusion.pdf

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

Update : June 20, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

février 2024 Reddition de comptes 1 d’ici le 5 avril 20241 Reddition de comptes 2 d’ici le 28 juin 20242 Reddition de comptes 3 d’ici le 13 septembre 2024…

Update : July 31, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

février 2024 Reddition de comptes 1 d’ici le 5 avril 20241 Reddition de comptes 2 d’ici le 28 juin 20242 Reddition de comptes 3 d’ici le 13 septembre 2024…

Update : July 31, 2024

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

n de l’ensemble des élèves du Québec aux réalités autochtones. La mesure permettra aussi aux non-autochtones de développer des connaissances et une…

Update : March 28, 2024

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

pdf 10.10 Mb 23-550_Diffusion.pdf

n de l’ensemble des élèves du Québec aux réalités autochtones. La mesure permettra aussi aux non-autochtones de développer des connaissances et une…

Update : March 28, 2024

Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024

pdf 9.43 Mb 25-399_Diffusion.pdf

majeures aux batiments (Travaux en co 225 223 46 Améliorations majeures aux bâtiments (Travaux en## 17-70-035 Réfections aux édifices 46 VRAI 47 ## 47 VRAI…

Update : September 26, 2025

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

pdf 552 Kb normes_programme_2025_2027_PSPPC.pdf

posées, aux perspectives de pérennisation du projet et aux résultats obtenus. Reddition de comptes Les modalités de reddition de comptes seront détaillées…

Update : October 7, 2024

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

pdf 552 Kb normes_programme_2025_2027_PSPPC.pdf

posées, aux perspectives de pérennisation du projet et aux résultats obtenus. Reddition de comptes Les modalités de reddition de comptes seront détaillées…

Update : October 7, 2024

Guide de présentation d’une demande d’aide financière au Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

pdf 307 Kb guide_aide_financiere_psm.pdf

directement bénéficiaires du programme. Aux fins de ce calcul, le terme « entités municipales » réfère aux organismes municipaux compris à l’article 5 de la…

Update : May 10, 2022

Guide de présentation d’une demande d’aide financière au Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

pdf 307 Kb guide_aide_financiere_psm.pdf

directement bénéficiaires du programme. Aux fins de ce calcul, le terme « entités municipales » réfère aux organismes municipaux compris à l’article 5 de la…

Update : May 10, 2022

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Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Mesure de développement social et culturel des Premières Nations et des Inuit, annoncée par le ministre de l'Éducation du Québec et le ministre Responsable aux relations avec les Premières Nations et les Inuit le 30 novembre 2021 à Odanak _ Documen

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Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

Guide de présentation d’une demande d’aide financière au Programme de soutien aux municipalités en prévention de la criminalité

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