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22-574 Partie 3 - Copie.pdf

pdf 25 Mb 22-574_Partie_6.pdf

(Comptes publics) (suite) 46 Immobilisations en cours de construction et de développement (Comptes publics) 47 Immobilisations en cours de construction et de…

Update : October 27, 2023

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

pdf 11.84 Mb DAI_no_BSM-2024-004299.pdf

tribune appropriée pour faire part de nos observations et remarques, le tout dans une démarche constructive. 3. À titre d’acteur du milieu juridique, l’IADC…

Update : July 29, 2024

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

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tribune appropriée pour faire part de nos observations et remarques, le tout dans une démarche constructive. 3. À titre d’acteur du milieu juridique, l’IADC…

Update : July 29, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

12e Avenue Ferme-Neuve 80 2 430 Primaire 1 154 977 13 831 466 - 8,4% B 137 722 1 052 751 - 13,1% C 1 292 699 14 884 216 - 8,7% B des Hautes-Laurentides…

Update : July 26, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

12e Avenue Ferme-Neuve 80 2 430 Primaire 1 154 977 13 831 466 - 8,4% B 137 722 1 052 751 - 13,1% C 1 292 699 14 884 216 - 8,7% B des Hautes-Laurentides…

Update : July 26, 2024

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 24 Mb 22-574_Partie_4.pdf

(Comptes publics) (suite) 46 Immobilisations en cours de construction et de développement (Comptes publics) 47 Immobilisations en cours de construction et de…

Update : October 27, 2023

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(Comptes publics) (suite) 46 Immobilisations en cours de construction et de développement (Comptes publics) 47 Immobilisations en cours de construction et de…

Update : October 27, 2023

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

lithium et du cobalt. En raison de l’accroissement prévu de la demande de VE, plusieurs annonces de construction de méga-usines de cellules de batteries ont…

Update : August 20, 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission

pdf 1.63 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf

lithium et du cobalt. En raison de l’accroissement prévu de la demande de VE, plusieurs annonces de construction de méga-usines de cellules de batteries ont…

Update : August 20, 2025

Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, formation professionnelle, collégial) de 2024 à 2025.

pdf 1.67 Mb 25-456_Diffusion.pdf

scolaire de la Capitale (732000) 732472 École des métiers et occupations de l'industrie de la construction de Québec (732472) 2000 2 070 732000 Centre…

Update : October 22, 2025

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Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

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Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

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Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, formation professionnelle, collégial) de 2024 à 2025.

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