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éducatives en développement durable produites par les ministères et organismes, de favoriser l’échange de bonnes pratiques en matière de diffusion et de mise…

Capitale-Nationale en renforçant le rôle de Québec à titre de capitale nationale, en contribuant à l'aménagement et à la mise en valeur de ses sites,…

même coup, d’en rester à une notion de « compétence état »2. Il s’agit là d’une différence majeure. Si on ne considère « la compétence que comme un état, on…

(fissures, réseaux) MAT Z E/N X X Estimation des eaux résiduelles MEC C E/N X X Installation d’évents d’inondations MEC C E/N Réalisation de planchers en…

cervidé gardé en captivité dans une installation de garde (ci-après nommée « installation d’origine »); 2) Au jour du prélèvement, il n’y a pas de motif…

BACCALAURÉAT EN ÉDUC.PRÉSCOL.ET EN ENS.PRIMAIRE 869 BACCALAURÉAT EN ÉDUC.PRÉSCOL.ET EN ENS.PRIMAIRE (TEMPS PARTI 226 BACCALAURÉAT EN ÉDUCATION PRÉSC ET EN EN…

la mise en place de dispositifs d’accompagnement culturellement sécurisants et par une présence active dans des milieux qui exigent d’importants…

recherche et dans la mise en œuvre de pistes de solution en réponse aux enjeux à résoudre en matière de soutien de l’État et de gestion collective des droits…

: Acces cannabis et formation en sécurité routière en cannabis CATÉGORIE (AUTRE AIDE FINANCIÈRE) OBJET : Participation à ACCES cannabis et formation en…

jour l’état des points d’eau potable utilisés aux fins de consommation. Le présent document consiste en une mise à jour du Bilan publié en novembre 2023,…