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de garde n’atteignent pas l’objectif de 10 $ par jour Le prix n’est pas encore le bon : Les frais de garde n’atteignent pas l’objectif de 10 $ par jour…

partir duquel l’activité peut débuter passe de 75 jours à 30 jours. En effet, le délai moyen de délivrance d’une autorisation ministérielle est évalué à 75 j…

es Mise à jour des facteurs de l’allocation révisée de l’année scolaire précédente et des facteurs de l’allocation initiale de l’année scolaire en cours. 104…

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TENUE À JOUR DU RÔLE Chapitre 1 – Certificat de tenue à jour 5D-3 1.3 Transmission des renseignements formant tout certificat de tenue à jour Afin de…

secteur, SM et cabinet Inscription dans SDM Corrections Corrections 1 jour 1 jour 1 à 2 jours 1 à 2 jours 1 jour 1 à 2 jours 1 jour 7 à 10 jours 1 Perron,…

secteur, SM et cabinet Inscription dans SDM Corrections Corrections 1 jour 1 jour 1 à 2 jours 1 à 2 jours 1 jour 1 à 2 jours 1 jour 7 à 10 jours 1 Perron,…

Assurer le financement de la production nationale, c’est aussi contribuer à lui ouvrir de nouveaux marchés. Les nouveaux revenus pourraient aussi contribuer…

de travail sont aussi des élèves. Cette personne acquiert le statut d’élève à compter de la date à laquelle elle commence à suivre sa formation. Elle…

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