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Documents détenus par l’organisme et contenant « l’objet de la rencontre »

pdf 9.06 Mb DA-documents-contenant-objet-rencontre-MRIF-20230726-001.pdf

doit être signifié aux parties et à la Commission dans les dix jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. 14 juin 2006 Mis à jour le 7 novembre 2020…

Update : July 23, 2025

Documents transmis par le bureau du sous-ministre à la ministre et à son cabinet du 1er septembre au 16 octobre 2023

pdf 1.29 Mb Documents-transmis-BSM-ministre-MRIF-20231016-001.pdf

l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL Commission d’accès à l’information Commission d’accès à l’information Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque…

Update : November 10, 2023

CCIQ.pdf

pdf 0.94 Mb CCIQ.pdf

1 MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE Présenté au ministre des Finances du Québec Quatre leviers pour la prospérité du Québec et de la Capitale-Nationale Productivité ·…

Update : February 20, 2026

Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d'embauche effectif à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor et à l'ajustement des niveaux d'effectif pour les années 2025-2026 et 2026-2027, à la

pdf 3.28 Mb 2025-13906_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : February 20, 2026

2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

pdf 3.04 Mb DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf

e ) jour ouvrable avant la date de livraison. Aucune diminution de matériel moins de quatre (4) jours ouvrables avant la date de livraison; · Pour les…

Update : February 9, 2024

2023-167 – Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

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e ) jour ouvrable avant la date de livraison. Aucune diminution de matériel moins de quatre (4) jours ouvrables avant la date de livraison; · Pour les…

Update : February 9, 2024

Tableau synthèse - Activités agrotouristiques

pdf 139 Kb FI_tableau-synthese-activites-agrotouristiques_MAPAQ.pdf

les mêmes participants, par exemple un mariage sur un ou plusieurs jours. 20 réceptions par année 50 invités par réception 3 jours consécutifs Produits…

Update : March 13, 2026

Documents et statistiques liés à la détention judiciaire dans les postes de police du Nunavik et à la délégation des pouvoirs et devoirs de détention du MSP au Kativik Regional Government/Nunavik Police Services (autrefois KRPF)

pdf 1.17 Mb 2026-10002_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : March 24, 2026

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 1

pdf 18.54 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-1.pdf

09Nov22 16:25 09Nov22 18:09 QUEBEC - TORONTO PEARSON AC 00726 09Nov22 20:55 09Nov22 22:31 TORONTO PEARSON - NEW YORK LAGUARDIA UA 03622 11Nov22 08:50 11Nov22…

Update : February 22, 2024

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 1

pdf 18.54 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-1.pdf

09Nov22 16:25 09Nov22 18:09 QUEBEC - TORONTO PEARSON AC 00726 09Nov22 20:55 09Nov22 22:31 TORONTO PEARSON - NEW YORK LAGUARDIA UA 03622 11Nov22 08:50 11Nov22…

Update : February 22, 2024

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2023-167 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022

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