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Profils de compétences en matière de sécurité civile

pdf 300 Kb profil_competences_sc.pdf

décrit en matière d’élaboration et d’implantation de plans de protection civile, fut produit l’ensemble des profils de compétences en version de travail.…

Update : December 13, 2019

Cadre normatif pour atténuer les nuisances et réduire les risques d’origine anthropique relatifs au transport routier, ferroviaire et aérien ainsi qu’aux sources fixes de bruit

pdf 134 Kb BRO_ogat_cadre_normatif_bruits_risques_associes.pdf

(MRC) opte pour des critères de performance, elle devra exiger une étude acoustique réalisée par un professionnel compétent en la matière qui démontre…

Update : October 11, 2024

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2020

xlsx 577 Kb STAFR_sfp_2020.xlsx

la ligne 20 de l’annexe Q. 41. Déduction pour remboursement de sommes reçues en trop (246) Déduction pour les sommes que le particulier a dû rembourser en…

Update : February 18, 2026

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

pdf 5.37 Mb DAI_no_BSM-2025-005347.pdf

JURIDIQUE À DES AVOCATS FORMÉS EN VIOLENCE SEXUELLE ET EN VIOLENCE CONJUGALE. JURIPOP EST ÉGALEMENT MANDATÉ POUR CRÉER DES FORMATIONS EN VIOLENCE SEXUELLE ET…

Update : August 15, 2025

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

outils ont été développés pour faciliter le dépôt d’une plainte par les familles visées par la Loi. Dès l’automne 2021, la mise en ligne d’une adresse…

Update : October 26, 2022

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2023

xlsx 630 Kb STAFR_sfp_2023.xlsx

la ligne 20 de l’annexe Q. 43. Déduction pour remboursement de sommes reçues en trop (246) Déduction pour les sommes que le particulier a dû rembourser en…

Update : February 12, 2026

Bilan des consultations en aménagement du territoire

pdf 1.15 Mb BIL_consultations.pdf

prévisible pour les initiatives en urbanisme, en aménagement durable du territoire ainsi qu’en habitation. Plusieurs recommandations ont été formulées en…

Update : March 15, 2022

Bilan des consultations en aménagement du territoire

pdf 1.15 Mb BIL_consultations.pdf

prévisible pour les initiatives en urbanisme, en aménagement durable du territoire ainsi qu’en habitation. Plusieurs recommandations ont été formulées en…

Update : March 15, 2022

Stratégie de mobilisation pour l’action climatique 2022-2027

pdf 1.17 Mb strategie-mobilisation-action-climatique.pdf

Behavior, [En ligne]. [http://www.worldbank. org/en/publication/wdr2015] http://www.worldbank.org/en/publication/wdr2015 http://www.worldbank.org/en…

Update : November 23, 2022

Stratégie de mobilisation pour l’action climatique 2022-2027

pdf 1.17 Mb strategie-mobilisation-action-climatique.pdf

Behavior, [En ligne]. [http://www.worldbank. org/en/publication/wdr2015] http://www.worldbank.org/en/publication/wdr2015 http://www.worldbank.org/en…

Update : November 23, 2022

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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

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Bilan des consultations en aménagement du territoire

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