Search results

qui ciblera d’abord les grands consommateurs d’énergie, permettra d’optimiser leur consommation énergétique. Par ailleurs, des modifications au système de…

qui ciblera d’abord les grands consommateurs d’énergie, permettra d’optimiser leur consommation énergétique. Par ailleurs, des modifications au système de…

droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai…

Permettrait aux marinas du Québec d’atteindre 73 M $ de chiffre d’affaires d’ici 2020 - Gain de croissance de 10 M $ au Québec Hypothèse B : 24 % d…

Programmes d’architecture, d’arts visuels (plastiques), de chiropratique, d’éducation physique, d’ergothérapie, de médecine, de médecine vétérinaire, de…

services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d'imposition d'une taxe ou d'une redevance ou de modification d'une taxe ou…

r l es S CQ ; la d at e d‘ oc tr oi à u ne p er so nn e in ca rc ér ée d ‘u ne pe rm is si on d e so rt ir oc tr oy ée p ar la C Q LC ; la d at e d’ ad m is…

nécessaires afin d’assurer l’équité et la pérennité de notre développement. Les défis liés au statut de ville-MRC Rouyn-Noranda assume à la fois les…

revenus sont susceptibles d’être issus de gains en capital et d’autres formes de revenus d’investissement, plutôt que de revenus d’emploi. Or, alors qu’en…

nt d’une usine de concentration, d’un atelier de préparation de substances minérales, d’une affinerie ou d’une fonderie doit préalablement avoir été approuvé…