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Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

pdf 17.56 Mb guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

(conséquences globales sur l’organisme municipal) Impacts globaux insignifiants sur l’organisme municipal et les citoyens Impacts globaux mineurs sur…

Update : June 20, 2024

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

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(conséquences globales sur l’organisme municipal) Impacts globaux insignifiants sur l’organisme municipal et les citoyens Impacts globaux mineurs sur…

Update : June 20, 2024

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal, déposé le 10 avril 2024. En réponse à votre…

Update : April 15, 2024

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal, déposé le 10 avril 2024. En réponse à votre…

Update : April 15, 2024

Rapport financier 2021 – Liste des organismes municipaux sans rapport financier

xlsx 16.37 Kb A1b_2_RF2021_Autres_organismes_municipaux_Absents.xlsx

RF absents-Autres organismes Municipalités régionales de comté Absents au 24 février 2023 Code géographique Nom AR380 Bécancour AR420 Le Val-Saint-François…

Update : March 1, 2023

Rapport financier des organismes municipaux 2021 – Données pour les municipalités locales

xls 397 Kb D1_RF2021_Taux_taxes.xls

Détail Taxes sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le…

Update : March 1, 2023

Rapport financier des organismes municipaux 2018 – Données pour les municipalités locales

xls 445 Kb D1_RF2018_Taux_taxes.xls

Détail Taxes sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le…

Update : December 20, 2019

Rapport financier des organismes municipaux 2016 – Données pour les municipalités locales

xls 372 Kb d1_rf2016_taux_taxes.xls

Détail Taxes sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le…

Update : April 16, 2018

Rapport financier des organismes municipaux 2016 – Données consolidées regroupées

xlsx 91 Kb c1_rf2016_donnees_regroupees.xlsx

1- Revenus Revenus Municipalités locales Municipalités régionales de comté Communautés métropolitaines Éliminations Total Taxes 12,681,523.6 - - -…

Update : February 28, 2018

Rapport financier 2016 – Liste des organismes municipaux sans rapport financier

xlsx 32 Kb a1b_2_rf2016_autres_organismes_municipaux_absents.xlsx

RF absents-Autres organismes Municipalités régionales de comté Absents au 20 décembre 2017 Code géographique Nom AR040 La Haute-Gaspésie AR380 Bécancour…

Update : February 28, 2018

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2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

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Rapport financier 2021 – Liste des organismes municipaux sans rapport financier

Rapport financier des organismes municipaux 2021 – Données pour les municipalités locales

Rapport financier des organismes municipaux 2018 – Données pour les municipalités locales

Rapport financier des organismes municipaux 2016 – Données pour les municipalités locales

Rapport financier des organismes municipaux 2016 – Données consolidées regroupées

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