Search results

fait une mise à jour en 201498. Le Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) coordonne les travaux en lien avec la santé publique. Bien que la…

fait une mise à jour en 201498. Le Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) coordonne les travaux en lien avec la santé publique. Bien que la…

l’offre de services – Parc immobilier (I023) », « Allocations spécifiques en bonification de l’offre de services – Résidences (I038) », « Allocations…

recharge rapide publiques supplémentaires et ainsi faciliter leur intégration au marché de la recharge rapide publique; > réaliser un projet pilote…

recharge rapide publiques supplémentaires et ainsi faciliter leur intégration au marché de la recharge rapide publique; > réaliser un projet pilote…

l’attribution des niveaux de services obligatoires. Par exemple, il a été déterminé que le Service de la sécurité publique de la MRC des…

l’attribution des niveaux de services obligatoires. Par exemple, il a été déterminé que le Service de la sécurité publique de la MRC des…

une période d’information publique. Sous-ministre 33 al. 2 Juger de la frivolité d’une demande de consultation publique. Sous-ministre 34 Décider de tenir…

biens et services acquis par le client dans le cadre du projet doivent l’être à des prix concurrentiels. 13.3 Tout contrat d’achat et de location de biens de…

biens et services acquis par le client dans le cadre du projet doivent l’être à des prix concurrentiels. 13.3 Tout contrat d’achat et de location de biens de…