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Document concernant l'amélioration des outils d'évaluation associés aux épreuves de français, au primaire et au secondaire, y compris le contrat de gré à gré accordé à Marie-Josée Daviau

pdf 2.70 Mb 22-300_Diffusion.pdf

d’aider une personne, par un acte ou une omission, à contrevenir aux dispositions du paragraphe précédent ou, par un encouragement, un conseil, un…
Update : December 1, 2022
22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 24 Mb 22-574_Partie_4.pdf

bâtiments reçus d'un autre OS 0,00 0,00 0,00 0,00 00014 Moins: Coût des terrains reçus d'un autre OS 0,00 0,00 0,00 0,00 00016 Moins: Coût des…
Update : October 27, 2023
22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 24 Mb 22-574_Partie_4.pdf

bâtiments reçus d'un autre OS 0,00 0,00 0,00 0,00 00014 Moins: Coût des terrains reçus d'un autre OS 0,00 0,00 0,00 0,00 00016 Moins: Coût des…
Update : October 27, 2023
États financiers consolidés de Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) 2022-2023

pdf 1.19 Mb RA-CRNE-etats-financiers-2023.pdf

comme coté sur un marché actif lorsqu’il est possible d’avoir facilement et régulièrement accès à des cours auprès d’une Bourse, d’une contrepartie, d’un…
Update : September 27, 2023
États financiers consolidés de Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) 2022-2023

pdf 1.19 Mb RA-CRNE-etats-financiers-2023.pdf

comme coté sur un marché actif lorsqu’il est possible d’avoir facilement et régulièrement accès à des cours auprès d’une Bourse, d’une contrepartie, d’un…
Update : September 27, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

dans un premier temps, d’un acompte pour l’année universitaire en cours t, dans un deuxième temps, d’un ajustement partiel pour l’année universitaire…
Update : April 4, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 1.97 Mb regle-budgetaire-universites-2022-2023-mars-2023.pdf

dans un premier temps, d’un acompte pour l’année universitaire en cours t, dans un deuxième temps, d’un ajustement partiel pour l’année universitaire…
Update : April 4, 2023
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.36 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

dans un premier temps, d’un acompte pour l’année universitaire en cours t, dans un deuxième temps, d’un ajustement partiel pour l’année universitaire…
Update : December 9, 2022
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.36 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf

dans un premier temps, d’un acompte pour l’année universitaire en cours t, dans un deuxième temps, d’un ajustement partiel pour l’année universitaire…
Update : December 9, 2022
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.57 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-janvier-2024.pdf

dans un premier temps, d’un acompte pour l’année universitaire en cours t, dans un deuxième temps, d’un ajustement partiel pour l’année universitaire…
Update : January 24, 2024