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l’AMM et le handicap neuromoteur. Les consultations en commission parlementaire ont permis d’entendre 38 personnes et organismes. L’adoption de ce projet de…

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38 Culture . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38…

l’article 38 ou d’interrompre tout service d’eau, dans le cas et selon les conditions qui sont prévus à cet article; 11° d’informer les utilisateurs, dans le…

richesse(1),(2) — –20,0 –20,0 — — — –40,0 Soutenir les services de transport et les localités — –38,0 — — — — –38,0 Favoriser le développement du secteur…

richesse(1),(2) — –20,0 –20,0 — — — –40,0 Soutenir les services de transport et les localités — –38,0 — — — — –38,0 Favoriser le développement du secteur…

I6 pour la codification). Chaque code correspond à une « catégorie comptable » issue de la Politique de capitalisation des cégeps. Après avoir fait le choix…

ntal, afin que le résultat soit le plus près possible du gabarit de la plateforme Québec.ca. Des codes HTML ont été ajoutés afin que le contenu puisse être…

.................................................................................................. 38…

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 0350 Éducation code Nom Mois/année Janvier 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du…

COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE* Ministère 0095 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE code nom Mois/année JUIN 2022 (à transmettre au plus tard…